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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … de construire (PC) et de déclarations préalables (DP) créant au moins un logement, de permis de construire et …

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  2. data.gouv.fr

    Données construction Maisons Neuves et Terrains en 2023 : prix, surface, prix au m²...

    Plans.frUpdated 11 Feb 2025

    Ce document comprend les données sur le prix des maisons neuves avec le cout de construction et le …

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  3. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles Départementaux du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … les recettes issues de la part départementale de la taxe d'aménagement prélevée sur les permis de construire.

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  4. data.gouv.fr

    Observatoire du bruit - Données acoustiques quotidiennes issues des balises du réseau permanent de l’observatoire de l’environnement sonore

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Jul 2021

    … Pour mener des études sur ces données, et notamment construire des moyennes, il est nécessaire d'utiliser le …

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  5. data.gouv.fr

    CAP SUR LES TRANSITIONS#1 - Le littoral

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 7 Jul 2026

    … Un regard accessible, documenté et prospectif pour mieux comprendre les défis d’aujourd’hui et construire les trajectoires …

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  6. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (Département du Cher)

    ModuloUpdated 7 Jul 2025

    … du 10 mai 2021, le SDIRVE permettra de construire une « offre de recharge suffisante pour les véhicules électriques …

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  7. data.gouv.fr

    Données essentielles concernant le marché public « Construction d’un Cinéma et d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire » conclus par la Ville de BAPAUME.

    Jean-Jacques COTTELUpdated 23 Apr 2025

    La ville de Bapaume souhaite construire un nouvel équipement comprenant un Cinéma et une Maison de Santé Pluridisciplinaire …

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  8. data.gouv.fr

    Programme d’enseignement de l’école maternelle

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 26 Jan 2021

    … s’exprimer, comprendre à travers les activités artistiques -Construire les premiers outils pour structurer sa pensée -Explorer le …

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  9. data.gouv.fr

    Prospection sur les transports et pratiques de mobilité aux horizons 2030 et 2050

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Aug 2026

    … Définir des axes d’innovation afin de construire un portefeuille de projets innovants à l’échelle de la …

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  10. data.gouv.fr

    ObservAlp : Portrait de territoire_Cartes & chiffres clés

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Apr 2026

    … une coopération renforcée pour anticiper les crises et construire un avenir commun plus soutenable. [https://www.observalp.eu …

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  11. data.gouv.fr

    MAPA 17/2026 - Travaux de création d’un terrain de football à 5 en pelouse synthétique au stade Raoul DELPON à Brignoles.

    Commune de BrignolesUpdated 22 May 2026

    … La commune souhaite faire construire un stade de football à 5 en gazon synthétique au stade Raoul DELPON …

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  12. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Carte d'excellence économique et rayonnement régional

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … économique) comprend 3 couches au format Geojson pour construire la carte excellence économique et rayonnement scientifique régionale : * sraddet …

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  13. data.gouv.fr

    L'observation au service de l'optimisation des zones d’activités économiques

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026

    … Il propose un cadre méthodologique complet pour construire des indicateurs pertinents, suivre l’évolution des zones et éclairer …

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  14. data.gouv.fr

    Séminaires de l'observation territoriale de la Plateforme connaissance du territoire

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    … 05/2026 : Les indicateurs de la transition écologique : construire une connaissance partagée en faveur de l'adaptation des …

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  15. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - Les indicateurs de la transition écologique

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Jul 2026

    … 2026 sur **les indicateurs de la transition écologique : construire une connaissance partagée en faveur de l'adaptation des …

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  16. data.gouv.fr

    Schéma Directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables d'Indre et Loire

    Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-LoireUpdated 30 Jan 2025

    … du 10 mai 2021, le SDIRVE permettra de construire une « offre de recharge suffisante pour les véhicules électriques …

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  17. data.gouv.fr

    Arbres en open data en France - par namR

    namRUpdated 24 Feb 2021

    … base - la description de la méthode utilisée pour construire cette base - des éléments d'analyse du contenu de …

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  18. data.gouv.fr

    Planification stratégique des littoraux de Provence-Alpes-Côte d'Azur face aux enjeux climatiques

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Mar 2026

    … résultats en vue de disposer d’éléments pour construire et développer une stratégie de planification et d’adaptation …

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  19. data.gouv.fr

    OPEE Observatoire des Performances Energétiques et Environnementales des bâtiments neufs

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 7 Aug 2026

    ### **Contexte** Dans le cadre d’un dépôt de permis de construire ou à l’achèvement des travaux, les …

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  20. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Emprises îlots privés

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    … Cependant, pour construire les compléments d'espace de voirie, seules les limites matérialisées sont prises en compte : ces …

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