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195 datasets for “conforme”
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Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
… 16 outils sur 18 documentent leur conformité et nomment le mécanisme employé, dont 4 via un partenaire explicitement …
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Projets informatiques de l’État : retrouvez l'ensemble des avis conformes émis par la DINUM (articles 3 et 7)
Direction interministérielle du numériqueUpdated 13 Sept 2023
… Les derniers avis conformes sont publiés sur [numérique.gouv.fr](https://www.numerique.gouv.fr/publications/avis-conformes …
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Rapport annuel
Surveillance air intérieurUpdated 10 Feb 2026
… Il assure \ également la gestion de la conformité des kits de mesure indicative de la qualité de l …
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Bilan comptable exercice 2020
DELETED DELETEDUpdated 11 Sept 2021
Bilan comptable avec attestation de conformité des comptes par un expert comptable
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MAPA 03/2025 - PRESTATIONS D’INHUMATION DES PERSONNES DÉPOURVUES DE RESSOURCES
Commune de BrignolesUpdated 7 Feb 2025
Le présent marché a pour objet des prestations d’inhumation de personnes dépourvues de ressources conformément aux articles …
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LISTE DELIBERATIONS CM 23.06.25
Ville de HayangeUpdated 24 Jun 2025
… DATE DU 23 JUIN 2025 A 20H00 établi conformément aux dispositions de l'article L 2121.25 du …
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SDIRVE Sipperec
Sipperec IRVEUpdated 2 Oct 2025
… Il a souhaité, conformément aux prescriptions émises dans la loi d’Orientation des Mobilités (la loi LOM), se …
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Données essentielles des marchés publics 2026 - Crous de Paris
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de ParisUpdated 29 Oct 2026
Conformément à l'article R. Art. R. 2196-1 du Code de la commande publique, applicable depuis le …
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Base Adresse Locale (BAL) - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Données conformes au schéma national https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-bal/ Orléans Métropole adhère à la …
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Publication des données essentielles des marchés publics entre 25 000 € HT et 39 999 € HT
La DrômeUpdated 2 Jul 2026
… et 39 999 € HT pour l'année 2025 conformément à l'annexe 15 du Code de la commande …
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Liste des établissements agréés au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Divers
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
… Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L …
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Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes 2021
SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Sept 2022
Conformément à l'article D224-15-13 du code de l'environnement, la préfecture de région Auvergne-Rhône …
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Education/Sports/Associations/Culture
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
… Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L …
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Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Administration générale/Finances
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
… Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L …
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Marchés publics de la commune de Lys-Saint-Georges de l'année 2022
Lys-Saint-GeorgesUpdated 24 Nov 2022
… Sont présentées les différentes informations conformément au Code de la commande publique, notamment les numéros d'identification, le …
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Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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