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  1. data.gouv.fr

    Principales opérations conduites par l’Agence des participations de l’État depuis sa création

    Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2015

    Tableau récapitulant les principales cessions, augmentations de capital, prises de participations et fusions conduites par l’APE depuis …

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  2. data.gouv.fr

    Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations de l'Oise

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives …

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  3. data.gouv.fr

    reglement interne conduites addictives

    Les LilasUpdated 19 Aug 2025

    … Dans ce cadre, la prévention des conduites addictives liées à la consommation de substances psychoactives, notamment l'alcool …

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  4. data.gouv.fr

    Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jan 2026

    Les voitures radars à conduite externalisée couvrent huit 8 régions du territoire métropolitain : Normandie, Bretagne, Pays-de-la …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des auto-écoles et taux de reussite au permis de conduire

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Oct 2025

    … conduite accompagnée, conduite supervisée • taux de réussite de l'auto-école et la moyenne pour chaque département • financement …

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  6. data.gouv.fr

    Elections municipales 2020 1er Tour - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 16 Mar 2020

    … 01 - ANGERS POUR VOUS (conduite par M. BECHU Christophe) 02 - LUTTE OUVRIERE (conduite par Mme L'HUILLIER Céline …

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  7. data.gouv.fr

    Elections régionales 2021 2nd tour Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 21 Jun 2021

    … 01 L'ECOLOGIE ET LA GAUCHE ENSEMBLE, SOLIDAIRES ET CITOYENNES conduite par M. Orphelin Matthieu (com API : voix …

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  8. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE REPAS PREPARES POUR DES LIVRAISONS EN LIASON FROIDE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025

    … Le CCAS des Ponts de Cé conduit son service de portage de repas selon une démarche respectueuse des …

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  9. data.gouv.fr

    Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015

    … L’encadrement des critères de tarification de ces contrats conduit à des pratiques tarifaires différentes selon les types …

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  10. data.gouv.fr

    L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales

    Premier ministreUpdated 18 Mar 2015

    … Le travail conduit au cours de cette étude sur les données DADS, apporte plusieurs éléments éclairants sur la …

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  11. data.gouv.fr

    Niveau de service en période de viabilité hivernale

    Département de la LozèreUpdated 21 Apr 2026

    … Il est défini principalement en fonction de la condition de conduite hivernale minimale quand il y a intempérie …

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  12. data.gouv.fr

    Agents SNCF de nationalité étrangère

    SNCFUpdated 26 Jan 2026

    … Le personnel roulant comprend les agents de conduite (« exécution roulants conduite ») et les chefs de bord (“exécution roulants …

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  13. data.gouv.fr

    Effectifs SNCF par collège

    SNCFUpdated 26 Jan 2026

    … Le personnel roulant comprend les agents de conduite (« exécution roulants conduite ») et les chefs de bord (“exécution roulants …

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  14. data.gouv.fr

    Rapport développement durable

    Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015

    … des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement …

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  15. data.gouv.fr

    Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … de cette démarche contractuelle sur les modes de conduite de l´action publique, davantage qu´à en mesurer …

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  16. data.gouv.fr

    Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Ces données comprennent 80 à 85% du total des parcelles conduites selon le mode de production biologique, toutes …

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  17. data.gouv.fr

    gestion intégrée de l'eau et milieux aquatiques

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Sept 2026

    … Convention Fabrique de la connaissance ; partenariat entre le Master Géomatique et Conduite de Projets Territoriaux (GEOTER) d'Avignon …

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  18. data.gouv.fr

    Rapport IGF (Professions réglementées) | Commentaires de la Chambre des Notaires de Paris sur la partie relative au Notariat

    Chambre des Notaires de ParisUpdated 16 Feb 2016

    … Cette analyse l’a conduit à rédiger un dossier complet de réponses précises aux constats et propositions de …

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  19. data.gouv.fr

    Transmission agricole en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 May 2026

    … L’étude conduite par l'INRAE, en partenariat avec la Région, met en évidence le rôle central des …

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  20. data.gouv.fr

    Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026

    … L’enquête biennale « CollTerr » est conduite par le service statistique du Ministère de l’Enseignement supérieur, de la …

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