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64 datasets for “conduites”
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Principales opérations conduites par l’Agence des participations de l’État depuis sa création
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2015
Tableau récapitulant les principales cessions, augmentations de capital, prises de participations et fusions conduites par l’APE depuis …
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Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations de l'Oise
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives …
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reglement interne conduites addictives
Les LilasUpdated 19 Aug 2025
… Dans ce cadre, la prévention des conduites addictives liées à la consommation de substances psychoactives, notamment l'alcool …
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Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jan 2026
Les voitures radars à conduite externalisée couvrent huit 8 régions du territoire métropolitain : Normandie, Bretagne, Pays-de-la …
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Liste des auto-écoles et taux de reussite au permis de conduire
Ministère de l'intérieurUpdated 22 Oct 2025
… conduite accompagnée, conduite supervisée • taux de réussite de l'auto-école et la moyenne pour chaque département • financement …
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Elections municipales 2020 1er Tour - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 16 Mar 2020
… 01 - ANGERS POUR VOUS (conduite par M. BECHU Christophe) 02 - LUTTE OUVRIERE (conduite par Mme L'HUILLIER Céline …
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Elections régionales 2021 2nd tour Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 21 Jun 2021
… 01 L'ECOLOGIE ET LA GAUCHE ENSEMBLE, SOLIDAIRES ET CITOYENNES conduite par M. Orphelin Matthieu (com API : voix …
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FOURNITURE DE REPAS PREPARES POUR DES LIVRAISONS EN LIASON FROIDE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025
… Le CCAS des Ponts de Cé conduit son service de portage de repas selon une démarche respectueuse des …
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Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015
… L’encadrement des critères de tarification de ces contrats conduit à des pratiques tarifaires différentes selon les types …
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L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales
Premier ministreUpdated 18 Mar 2015
… Le travail conduit au cours de cette étude sur les données DADS, apporte plusieurs éléments éclairants sur la …
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Niveau de service en période de viabilité hivernale
Département de la LozèreUpdated 21 Apr 2026
… Il est défini principalement en fonction de la condition de conduite hivernale minimale quand il y a intempérie …
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Agents SNCF de nationalité étrangère
SNCFUpdated 26 Jan 2026
… Le personnel roulant comprend les agents de conduite (« exécution roulants conduite ») et les chefs de bord (“exécution roulants …
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Effectifs SNCF par collège
SNCFUpdated 26 Jan 2026
… Le personnel roulant comprend les agents de conduite (« exécution roulants conduite ») et les chefs de bord (“exécution roulants …
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Rapport développement durable
Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015
… des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement …
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Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… de cette démarche contractuelle sur les modes de conduite de l´action publique, davantage qu´à en mesurer …
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Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Ces données comprennent 80 à 85% du total des parcelles conduites selon le mode de production biologique, toutes …
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gestion intégrée de l'eau et milieux aquatiques
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Sept 2026
… Convention Fabrique de la connaissance ; partenariat entre le Master Géomatique et Conduite de Projets Territoriaux (GEOTER) d'Avignon …
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Rapport IGF (Professions réglementées) | Commentaires de la Chambre des Notaires de Paris sur la partie relative au Notariat
Chambre des Notaires de ParisUpdated 16 Feb 2016
… Cette analyse l’a conduit à rédiger un dossier complet de réponses précises aux constats et propositions de …
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Transmission agricole en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 May 2026
… L’étude conduite par l'INRAE, en partenariat avec la Région, met en évidence le rôle central des …
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Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026
… L’enquête biennale « CollTerr » est conduite par le service statistique du Ministère de l’Enseignement supérieur, de la …
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