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237 datasets for “community services”
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1900-2018 : SERVICE EAU POTABLE
Communauté de Communes du Pays FertoisUpdated 16 Dec 2020
ensemble des documents du service eau potable
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1900-2018 : SERVICE ASSAINISSEMENT
Communauté de Communes du Pays FertoisUpdated 16 Dec 2020
ensemble des rapports et budgets du service assainissement
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DONNEES : Toilettes publiques à Colmar et certaines communes de l'Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Localisation des toilettes publiques payantes ou non sur la ville de Colmar, et certaines communes de l'agglomération.
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DONNEES : Point du parcours fléché de "Colmar, au fil du temps"
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Localisation au sol des flèches du pacours fléché "Colmar, au fil du temps".
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Contrat de concession de services pour l'exploitation des activités de restaurant/bar au sein de la propriété CATACHOT à Arjuzanx sur la commune de Morcenx-la-Nouvelle.
SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU SITE D’ARJUZANXUpdated 2 Apr 2024
… des recettes auprès des clients : - La gestion du service de restauration et de bar dans les locaux intérieurs …
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MARCHES PUBLICS 2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D'AUBENASUpdated 30 Jun 2025
MARCHES PUBLICS ATTRIBUES OU EN COURS D'ATTRIBUTION ANNEE 2024
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COMMUNICATION
CORBIONUpdated 1 Feb 2021
Tous les documents qui ont un lien avec le service de la communication.
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SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
… La Commune des PONTS DE CE, représentée par son Maire, assure le rôle de coordonnateur du groupement et …
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Inclusion financière dans les territoires (communes) - accessibilité aux services
Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026
… pour chaque commune en France mesurant l’accessibilité pour la population de la commune aux services bancaires, en …
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Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
… zone de sa commune : A, A bis, B1, B2 ou C](https://www.service-public.gouv.fr/particuliers …
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Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 12 Mar 2016
Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides …
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Avis d'attribution fourniture et livraison de copieurs pour le service de la Reprographie
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 10 Mar 2025
… presses numériques) pour la Direction de la Communication de la commune d’Épinay-sur-Seine. A titre indicatif …
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Données locales de consommation de chaleur et de froid - commune (à partir de 2018)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 2 Oct 2026
… La maille commune correspond à la commune d'implantation du réseau. Vous pouvez accéder à la page dédiée …
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Lieux de l'inclusion numérique - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 19 Jan 2022
… coordonnées postales, téléphoniques et numériques, horaires d'ouverture, services possibles, possibilité d'accompagnement, conditions d'accès et d …
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Intercommunalités rurales / urbaines Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2025
… caractère rural _vs_ urbain des intercommunalités a été actée par le la Direction générale des services mi-2016.
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SLA - Tracés des lignes de bus - Réseau Distribus
Saint-Louis AgglomérationUpdated 15 May 2025
… Namik SCHERZL - Service Open Data - 03.89.70.46.67 Catherine Chea - Service transports - 03.89.70.21 …
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Espaces verts des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)
Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021
Il s'agit de la répartition et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville …
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Espaces verts localisés des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)
Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021
Il s'agit des localisations et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville de …
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Liste des marchés conclus en 2017
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 23 Mar 2018
Il s'agit des contrats conclus en 2017 par la Commune pour ses besoins en services, travaux et …
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Service-public.gouv.fr - Annuaire de l’administration - Base de données locales
Premier ministreUpdated 4 Mar 2026
… Elle fournit une réponse pour chaque commune et type de service. Pour plus d'informations, consulter [cette fiche …
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