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67 datasets for “community program”

  1. data.gouv.fr

    Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique (enseignements commun, facultatif, exploration de classe de seconde )

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 19 Apr 2019

    Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive

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  2. data.gouv.fr

    Marché de prestation intellectuelle pour l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique

    Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025

    La présente consultation a pour objet l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique. Le titulaire du …

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  3. data.gouv.fr

    Programme National Ponts - Données publiques

    CeremaUpdated 25 Nov 2025

    … En outre-mer, le Programme est complété par le Ministère des Outre-Mer pour 43 communes. Les recensements …

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  4. data.gouv.fr

    Programmes des fêtes

    Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021

    … organisation des fêtes et des animations de la commune tout au long de l'année. Outre l'organisation …

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  5. data.gouv.fr

    Subventions allouées au titre de la "réserve parlementaire"

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 Feb 2016

    Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles …

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  6. data.gouv.fr

    Programmes d’enseignement de l'école élémentaire et du collège : cycles 2, 3 et 4

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 26 Jan 2021

    Les programmes d'enseignement de l'école élémentaire et du collège sont conçus par cycle : - cycle des apprentissages …

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  7. data.gouv.fr

    Programme Petites villes de demain

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Aug 2026

    #### Présentation Petites villes de demain vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et …

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  8. data.gouv.fr

    Programme Cités de l'emploi

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … de l'emploi - la liste des communes couvertes par le programme - la liste de suivi du périmètre avec …

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  9. data.gouv.fr

    Egalité hommes-femmes dans la culture et la communication

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … et la communication - Postes de direction et ressources humaines - Accès aux moyens de production - Programmation (Part des femmes …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026

    … Action Coeur de Ville (communes bénéficiant du programme Action Coeur de Ville : https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr …

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  11. data.gouv.fr

    Programme Avenir montagnes ingénierie

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … Ce programme vise à apporter un appui très opérationnel à une soixantaine de territoires de montagne (dont les …

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  12. data.gouv.fr

    Programme Cités Éducatives

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 4 Nov 2026

    … des Cités éducatives - la liste des communes couvertes par le programme - la liste de suivi du périmètre avec …

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  13. data.gouv.fr

    Programme Territoires d'industrie

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 26 Aug 2026

    … Le programme est une stratégie de reconquête industrielle par les territoires. En effet, l’industrie est un vecteur …

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  14. data.gouv.fr

    Programme Action cœur de ville

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … de données contient la liste des communes sélectionnées pour le programme Action cœur de ville. Pour la description …

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  15. data.gouv.fr

    Organisme de formation – Communicare Formations (Chassieu – 69)

    Communicare FormationsUpdated 5 Dec 2025

    … Spécialisé en communication, prévention santé, lutte contre le harcèlement scolaire et accompagnement des professionnels du secteur sanitaire, médico …

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  16. data.gouv.fr

    Le Nouveau programe national de renouvellement urbain

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 25 Nov 2022

    … nouveau programme national de renouvellement urbain #### Données Le jeu de données contient : - la liste des communes couvertes par …

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  17. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de terminale générale (réforme du baccalauréat 2021).

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Mar 2021

    … Enseignements communs Philosophie 4h Histoire-géographie 3h LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b) 4h Éducation physique et …

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  18. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de première générale (réforme du baccalauréat 2021)

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 4 Sept 2019

    … Enseignements communs Français 4h Histoire-géographie 3h LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b) 4h30 Éducation physique et …

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  19. data.gouv.fr

    Consommation de programmes sportifs - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 16 May 2025

    L’Arcom publie les données du *Baromètre de la consommation de programmes sportifs*. Conduite auprès d’un échantillon …

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  20. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique à partir de 2019

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 3 Sept 2019

    … Enseignements communs Français 4 h Histoire-géographie 3 h LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b) 5 h …

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“community program” datasets · Open Data Finder