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1,120 datasets for “communications”
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Voies d'intérêt communautaire
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 1 Dec 2025
Liste des voies d'intérêt communautaire de la Communauté de Communes Cœur de France par communes.
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CONSEILS COMMUNAUTAIRES
Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de BrieUpdated 16 Dec 2020
conseil communautaires
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Règlements communaux
CORBIONUpdated 8 Jan 2019
Règlements communaux.
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1900 - 2020 Budget Commune de JOUARRE
MAIRIE DE JOUARREUpdated 16 Dec 2020
Budgets de la commune de JOUARRE
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COMMUNES DU GRAND CAHORS (FORMAT SHP)
Communauté d'Agglomération du Grand CahorsUpdated 5 Dec 2017
COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES 37 COMMUNES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
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1900 - 2020 Comptes Administratifs COMMUNE DE JOUARRE
MAIRIE DE JOUARREUpdated 16 Dec 2020
Comptes Administratifs de la Ville de JOUARRE
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Règlement de l'aide aux communes
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
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COMMUNICATION
CORBIONUpdated 1 Feb 2021
Tous les documents qui ont un lien avec le service de la communication.
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Compte administratif de la commune - 2018
Mairie de Bains-sur-OustUpdated 29 May 2019
Compte administratif de la commune - 2018
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1900 - 1998 : Budget Unique du Pays Fertois
Communauté de Communes du Pays FertoisUpdated 16 Dec 2020
exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois
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Commune de Brocas : Cartographie
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Données concernant la cartographie de la commune de Brocas
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Commune de Brocas : Cartographie
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Données concernant la cartographie de la commune de Brocas
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Recueil des Actes Administratifs de la Commune.
CORBIONUpdated 3 Feb 2020
Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire de la Commune.
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Déclaration 2025 de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche)
Communauté de communes Côte Ouest Centre MancheUpdated 8 Jul 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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1900-2018 : SERVICE EAU POTABLE
Communauté de Communes du Pays FertoisUpdated 16 Dec 2020
ensemble des documents du service eau potable
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Intercommunalités rurales / urbaines Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2025
Indication du caractère rural ou urbain des intercommunalités d'Île-de-France suivant les critères de la Région …
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Nombre d'aléas naturels par commune_2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Aug 2026
Nombre d'aléas naturels par commune ( inondation, feu de forêt, mouvement de terrain, séisme et avalanche) en Provence …
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Liste des marchés de la Commune du Val d'Hazey pour l'année 2022
COMMUNE DE LE VAL D'HAZEYUpdated 2 Jul 2024
Liste des marchés de la Commune du Val d'Hazey pour l'année 2022
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Liste des marchés de la Commune du Val d'Hazey pour l'année 2023
COMMUNE DE LE VAL D'HAZEYUpdated 3 Jul 2024
Liste des marchés de la Commune du Val d'Hazey pour l'année 2023
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Limites des communes de la Métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 24 May 2022
Limites administratives des 51 communes de la Métropole Nice Côte d'Azur au 1er Janvier 2022. Les metadonnées …
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