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57 datasets for “chart”
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Charte informatique
Les LilasUpdated 18 Mar 2026
Charte informatique de la ville agents et élus
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Vote détaillé de la Charte éthique
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2016
Détail des votes de la Charte pour une nouvelle éthique politique en Île-de-France (Rapport CR 15 …
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Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Les documents définitifs de la Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan sont répertoriés dans ce …
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Chartes d'engagement pour un numérique inclusif
Agence du NumériqueUpdated 11 Sept 2019
L'Etat engage une coopération poussée avec 10 “Territoires d’actions pour un Numérique Inclusif”. Ce dispositif “gagnant …
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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Secteurs de Valeur Biologique Majeure (VBM)
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Plan de la Charte du Parc renouvelé par Décret du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du …
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- OGC:WMS
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Charte graphique et gabarit utilisés pour les prestations topographiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pattern_Metropole_de_Lyon.pat Afin de faciliter la prise de connaissance de la charte graphique, celle-ci …
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Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Zones de sensibilité écologique du Plan de Parc
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… La Charte 2008-2020 est LE document de référence du Parc qui formalise le projet de territoire valable …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Parc du Verdon - Charte 2025-2040 - Plan du Parc
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Aug 2026
Le plan de la Charte du Parc renouvelée par Décret du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie …
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Livraisons dans le centre ville de Toulouse - charte
Toulouse métropoleUpdated 16 Sept 2026
Une nouvelle réglementation a été votée en mars 2024 à la suite de plusieurs concertations avec les partenaires …
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Mise en œuvre du SRADDET dans les chartes des parcs naturels régionaux
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026
… Destiné à accompagner l’élaboration et la révision des chartes de PNR, ce guide se concentre sur les …
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Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 23 Aug 2022
Le plan du Parc inclus dans une charte de PNR, décline les interventions prévues en fonction des particularités …
- WMS
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Plan de Parc 2024-2039
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 29 Sept 2026
La charte d'un Parc est composée d'un rapport et d'un plan. Ce dernier permet de …
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- TIFF
- 7Z
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Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Occupation et vocations préférentielles des sols
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jul 2025
Premier élément du Plan de la Charte du Parc, ce zonage comprend 6 zones spécifiques correspondant à des …
- QML
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- OGC:WMS
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Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Secteurs d'Enjeux Écologique (SEE)
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025
… Ce zonage évolue dans la Charte 2025-2040 pour tenir compte : * d’un contexte mondial de forte érosion …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Indicateurs incidence SRADDET : Préservation de la biodiversité
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
… écologiques terrestres **GESTION DES MILIEUX FORESTIERS** : * Surface forestière * Chartes forestières de territoire * Plans d'orientation pastorale communaux et …
- EXCEL NON STRUCTURÉ
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Adresses (format BAN)
Ville de ParisUpdated 6 Jul 2026
… En pièce jointe figure la charte de la base adresse locale. L'adresse est constituée d’un numéro …
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Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… atlas prend en compte le périmètre de la Charte 2008-2019. Il se peut donc que certaines couches …
- GEOJSON
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Base Adresse Locale (BAL) - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… etalab/schema-bal/ Orléans Métropole adhère à la Charte de la Base Adresse Locale de l'ANCT, disponible …
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Aire optimale d'adhésion du Parc national de forêts
Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026
… la mise en œuvre des objectifs de la Charte du Parc, tout en restant soumises au droit commun …
- GPKG
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Base Adresse Locale (BAL)
EPT Plaine CommuneUpdated 4 Nov 2026
… A ce titre, Plaine Commune est donc signataire de [la charte de la Base Adresse Locale](https://adresse …
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