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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Charte informatique

    Les LilasUpdated 18 Mar 2026

    Charte informatique de la ville agents et élus

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  2. data.gouv.fr

    Vote détaillé de la Charte éthique

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2016

    Détail des votes de la Charte pour une nouvelle éthique politique en Île-de-France (Rapport CR 15 …

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  3. data.gouv.fr

    Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    Les documents définitifs de la Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan sont répertoriés dans ce …

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  4. data.gouv.fr

    Chartes d'engagement pour un numérique inclusif

    Agence du NumériqueUpdated 11 Sept 2019

    L'Etat engage une coopération poussée avec 10 “Territoires d’actions pour un Numérique Inclusif”. Ce dispositif “gagnant …

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  5. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Secteurs de Valeur Biologique Majeure (VBM)

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    Plan de la Charte du Parc renouvelé par Décret du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du …

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  6. data.gouv.fr

    Charte graphique et gabarit utilisés pour les prestations topographiques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pattern_Metropole_de_Lyon.pat Afin de faciliter la prise de connaissance de la charte graphique, celle-ci …

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  7. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Zones de sensibilité écologique du Plan de Parc

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … La Charte 2008-2020 est LE document de référence du Parc qui formalise le projet de territoire valable …

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  8. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2025-2040 - Plan du Parc

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Aug 2026

    Le plan de la Charte du Parc renouvelée par Décret du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie …

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  9. data.gouv.fr

    Livraisons dans le centre ville de Toulouse - charte

    Toulouse métropoleUpdated 16 Sept 2026

    Une nouvelle réglementation a été votée en mars 2024 à la suite de plusieurs concertations avec les partenaires …

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  10. data.gouv.fr

    Mise en œuvre du SRADDET dans les chartes des parcs naturels régionaux

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026

    … Destiné à accompagner l’élaboration et la révision des chartes de PNR, ce guide se concentre sur les …

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  11. data.gouv.fr

    Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 23 Aug 2022

    Le plan du Parc inclus dans une charte de PNR, décline les interventions prévues en fonction des particularités …

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  12. data.gouv.fr

    Plan de Parc 2024-2039

    Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 29 Sept 2026

    La charte d'un Parc est composée d'un rapport et d'un plan. Ce dernier permet de …

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  13. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Occupation et vocations préférentielles des sols

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jul 2025

    Premier élément du Plan de la Charte du Parc, ce zonage comprend 6 zones spécifiques correspondant à des …

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  14. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Secteurs d'Enjeux Écologique (SEE)

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025

    … Ce zonage évolue dans la Charte 2025-2040 pour tenir compte : * d’un contexte mondial de forte érosion …

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  15. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Préservation de la biodiversité

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … écologiques terrestres **GESTION DES MILIEUX FORESTIERS** : * Surface forestière * Chartes forestières de territoire * Plans d'orientation pastorale communaux et …

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  16. data.gouv.fr

    Adresses (format BAN)

    Ville de ParisUpdated 6 Jul 2026

    … En pièce jointe figure la charte de la base adresse locale. L'adresse est constituée d’un numéro …

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  17. data.gouv.fr

    Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    … atlas prend en compte le périmètre de la Charte 2008-2019. Il se peut donc que certaines couches …

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  18. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL) - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … etalab/schema-bal/ Orléans Métropole adhère à la Charte de la Base Adresse Locale de l'ANCT, disponible …

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  19. data.gouv.fr

    Aire optimale d'adhésion du Parc national de forêts

    Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026

    … la mise en œuvre des objectifs de la Charte du Parc, tout en restant soumises au droit commun …

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  20. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL)

    EPT Plaine CommuneUpdated 4 Nov 2026

    … A ce titre, Plaine Commune est donc signataire de [la charte de la Base Adresse Locale](https://adresse …

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