Search results for charges
Filtersdata.gouv.fr · PDF
Portal
316 datasets for “charges”
- data.gouv.fr
Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges, portes/portails automatiques et rideaux métalliques en 2 lots sur 3 ans LOT 2 Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques
Commune de BrignolesUpdated 5 Dec 2025
… préventive et curative concernant les « Ascenseurs et monte-charges » et les « Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques en …
- data.gouv.fr
Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges, portes/portails automatiques et rideaux métalliques en 2 lots sur 3 ans
Commune de BrignolesUpdated 5 Dec 2025
… préventive et curative concernant les « Ascenseurs et monte-charges » et les « Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques » des …
- data.gouv.fr
La prise en charge de la dépression dans les établissements de santé
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Jul 2015
*Source : DREES, Études et résultats N°860* *Auteurs : Magali COLDEFY et Clément NESTRIGUE (Irdes)* Les pathologies psychiatriques et …
- XLS
- data.gouv.fr
La prise en charge en médecine générale des personnes âgées dépendantes vivant à domicile
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016
… Jean-François Buyck, Bénédicte Casteran-Sacreste, Marie Cavillon Françoise Lelièvre, François Tuffreau, Fanny Mikol* La prise en charge …
- XLS
- data.gouv.fr
L’offre de soins hospitaliers en psychiatrie : évolutions de 2008 à 2019 et disparités territoriales
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 Sept 2023
… hospitaliers autorisés en psychiatrie, pour la prise en charge à temps complet et à temps partiel, pour différents …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jul 2025
Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …
- CSV
- JSON
- DOCX
- data.gouv.fr
borne de recharge électrique
SISA OUEST NÎMES METROPOLEUpdated 2 Apr 2024
Borne de recharge véhicule électrique, ouverte au public de 7h30 à 20h.
- data.gouv.fr
Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2025
Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …
- CSV
- JSON
- DOCX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- data.gouv.fr
Jeux de données de la base Prosocour (individus, charges, liens interpersonnels)
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 18 Nov 2025
… Cette base évolutive recense les **charges** de l’ensemble des maisons royales de la cour de France et …
- JSON
- data.gouv.fr
Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique
VITACEAEUpdated 8 Nov 2026
… Le projet de modification du cahier des charges approuvé par le comité national de l'INAO le 18 …
- CSV
- data.gouv.fr
Compte de Résultat
Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
… Achats de matières premières et/ou marchandises Autres achats et charges externes Impôts et taxes Charges de personnel …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… Il en déduit l'évolution du taux et de la charge par local sur la période et sur …
- XLSX
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Production d’électricité par filière et coûts de production au pas horaire
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 2 Sept 2025
Chaque mois, les informations relatives à la production d'électricité par filière sont établies à partir de données …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Données géocodées issues du recensement des licences et clubs auprès des fédérations sportives agréées par le ministère chargé des sports
Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaireUpdated 29 Dec 2025
Le recensement annuel des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports permet …
- CSV
- XLSX
- DOCX
- XLS
- data.gouv.fr
Recharge véhicule électrique - Signal réseau d'EDF SA en Guadeloupe
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
… que la recharge est à éviter si possible (charge autorisée à mi-puissance uniquement dans le cadre du …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Recharge véhicule électrique - Signal réseau d'EDF SA en Martinique
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
… que la recharge est à éviter si possible (charge autorisée à mi-puissance uniquement dans le cadre du …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Recharge véhicule électrique - Signal réseau d'EDF SA en Guyane
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
… que la recharge est à éviter si possible (charge autorisée à mi-puissance uniquement dans le cadre du …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Signal réseau Guadeloupe - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 8 Nov 2023
… que la recharge est à éviter si possible (charge autorisée à mi-puissance uniquement dans le cadre du …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Signal réseau Guyane - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 8 Nov 2023
… que la recharge est à éviter si possible (charge autorisée à mi-puissance uniquement dans le cadre du …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Signal réseau Martinique - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 8 Nov 2023
… que la recharge est à éviter si possible (charge autorisée à mi-puissance uniquement dans le cadre du …
- CSV
- JSON