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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Charte informatique

    Les LilasUpdated 18 Mar 2026

    Charte informatique de la ville agents et élus

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  2. data.gouv.fr

    Vote détaillé de la Charte éthique

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2016

    Détail des votes de la Charte pour une nouvelle éthique politique en Île-de-France (Rapport CR 15 …

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  3. data.gouv.fr

    Procès-verbaux des séances publiques du Conseil Régional de Poitou-Charentes

    Julien GarderonUpdated 5 Nov 2014

    PV et feuilles des votes validés par l'Assemblée régionale, au format PDF (pas d'autre format plus …

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  4. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation CHARIAG)

    CHARIAGUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

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  5. data.gouv.fr

    Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    Les documents définitifs de la Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan sont répertoriés dans ce …

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  6. data.gouv.fr

    Achat d’un chariot élévateur télescopique d’occasion et reprise d’un chariot élévateur

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 Apr 2025

    : Le présent marché concerne l’achat d’un chariot élévateur télescopique équipe de fourches, d’un godet et …

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  7. data.gouv.fr

    Chartes d'engagement pour un numérique inclusif

    Agence du NumériqueUpdated 11 Sept 2019

    L'Etat engage une coopération poussée avec 10 “Territoires d’actions pour un Numérique Inclusif”. Ce dispositif “gagnant …

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  8. data.gouv.fr

    Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges, portes/portails automatiques et rideaux métalliques en 2 lots sur 3 ans LOT 2 Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques

    Commune de BrignolesUpdated 5 Dec 2025

    … préventive et curative concernant les « Ascenseurs et monte-charges » et les « Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques en …

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  9. data.gouv.fr

    MAPA 44/2024 - Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2024

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025

    La Ville de Brignoles souhaite décorer le jardin Charles Gaou sur le thème de Noël pour les fêtes …

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  10. data.gouv.fr

    Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges, portes/portails automatiques et rideaux métalliques en 2 lots sur 3 ans

    Commune de BrignolesUpdated 5 Dec 2025

    … préventive et curative concernant les « Ascenseurs et monte-charges » et les « Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques » des …

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  11. data.gouv.fr

    La prise en charge de la dépression dans les établissements de santé

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Jul 2015

    *Source : DREES, Études et résultats N°860* *Auteurs : Magali COLDEFY et Clément NESTRIGUE (Irdes)* Les pathologies psychiatriques et …

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  12. data.gouv.fr

    La prise en charge en médecine générale des personnes âgées dépendantes vivant à domicile

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016

    … Jean-François Buyck, Bénédicte Casteran-Sacreste, Marie Cavillon Françoise Lelièvre, François Tuffreau, Fanny Mikol* La prise en charge …

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  13. data.gouv.fr

    L’offre de soins hospitaliers en psychiatrie : évolutions de 2008 à 2019 et disparités territoriales

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 Sept 2023

    … hospitaliers autorisés en psychiatrie, pour la prise en charge à temps complet et à temps partiel, pour différents …

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  14. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Secteurs de Valeur Biologique Majeure (VBM)

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    Plan de la Charte du Parc renouvelé par Décret du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du …

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  15. data.gouv.fr

    Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jul 2025

    Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …

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  16. data.gouv.fr

    borne de recharge électrique

    SISA OUEST NÎMES METROPOLEUpdated 2 Apr 2024

    Borne de recharge véhicule électrique, ouverte au public de 7h30 à 20h.

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  17. data.gouv.fr

    Charte graphique et gabarit utilisés pour les prestations topographiques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pattern_Metropole_de_Lyon.pat Afin de faciliter la prise de connaissance de la charte graphique, celle-ci …

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  18. data.gouv.fr

    Création de coffrets et bornes d’alimentation électriques pour les forains sur le parking Charles de Gaulle à Brignoles.

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jun 2025

    Il s’agit de travaux se situant en centre-ville sur la place du général de Gaulle, espace …

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  19. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Zones de sensibilité écologique du Plan de Parc

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … La Charte 2008-2020 est LE document de référence du Parc qui formalise le projet de territoire valable …

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  20. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2025-2040 - Plan du Parc

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Aug 2026

    Le plan de la Charte du Parc renouvelée par Décret du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie …

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