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  1. data.gouv.fr

    Centres de rassemblement agrees pour echanges intracommunautaires bovins & porcins(dir.64/432/CEE) equides(90/426/CEE) ovins & caprins(91/68/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des negociants agrees et des installations enregistrees que ces negociants utilisent pour l'exercice de leur profession (directives 64/432/CEE et 91/68/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE) / List of approved semen collection centres for intra-Community trade in semen of domestic animals of the

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des centres de collecte de sperme agrees pour echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece equine(dir.92/65/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  5. data.gouv.fr

    Centres de collecte de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece bovine(directive 88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  6. data.gouv.fr

    Observatoire régional des centres villes_Armature des centralités régionales

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Apr 2026

    L’Observatoire régional des centres-villes est un espace de mutualisation des connaissances, d’harmonisation des méthodes d …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des centres de stockage de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires d'espece d'animaux domestiques de l'espece bovine (dir.88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 12 Jul 2019

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  8. data.gouv.fr

    Prestations techniques son et lumière pour le festival les TRAVER’CE musicales aux Ponts de Cé

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 8 Apr 2025

    PRESTATIONS TECHNIQUES SON ET LUMIÈRE POUR LE FESTIVAL LES TRAVER'CE MUSICALES AUX PONTS DE CE. Gestion et …

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  9. data.gouv.fr

    Cessions immobilières de l’Etat depuis 2013

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Ce jeu de données présente les cessions immobilières réalisées par l’Etat-propriétaire depuis 2013, par année civile.

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  10. data.gouv.fr

    Liste des établissements agréés CE produisant des produits hautement raffinés / highly refined product

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements agréés CE produisant des produits hautement raffinés

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  11. data.gouv.fr

    Liste des etablissements pour les volailles (directive 90/539/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  12. data.gouv.fr

    Déclaration CERFA 13971*03

    Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022

    Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association pour l'année 2022-2024

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  13. data.gouv.fr

    Unités et Centres Techniques

    Département de la LozèreUpdated 16 Feb 2026

    La localisation des Unités Techniques et des Centres Techniques du Département de la Lozère. Réalisé à partir de …

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  14. data.gouv.fr

    Rapport du CeNGEPS à l'AERES - Août 2010

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 25 Jul 2015

    Ce bilan d'activités et d'impacts a été demandé par l'AERES en Août 2010, 2 ans …

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  15. data.gouv.fr

    Centre de recyclage (déchetterie) sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Représentation ponctuelle des centres de recylage de l'Agglomération de Colmar.

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  16. data.gouv.fr

    Liste des etablissements et des zones conchylicoles agrees CE

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

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  17. data.gouv.fr

    Secteurs des Centres Techniques

    Département de la LozèreUpdated 4 Nov 2026

    … Suivant la nature des travaux (fauchage, VH...), ces limites peuvent être différentes. Cette table correspond plus spécifiquement aux …

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  18. data.gouv.fr

    ELAGAGE ABATTAGE DES ARBRES SUR LA VILLE DES PONTS DE CE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025

    ELAGAGE ET ABATTAGE DES ARBRES SUR LA VILLE DES PONTS DE CE Le montant minimum de la commande …

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  19. data.gouv.fr

    Rapport d'activités du CeNGEPS - 2012

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 30 Aug 2015

    Aujourd’hui, les premiers résultats de 4 ans d’actions effectives du CeNGEPS peuvent commencer à être mesurés …

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  20. data.gouv.fr

    Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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