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34 datasets for “cds”
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CDDC synthèse
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Synthèse de l'étude menée par l'Observatoire de s politiques culturelles sur le contrat départemental de développement …
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Annuaire des CDED, CODEFI et CCSF
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Annuaire mutualisé des entités venant en aide aux entreprises en difficulté. * Conseiller Départemental aux Entreprises en Difficulté (CDED …
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Sustainability Financings issued by CDC - Impacts
Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026
… version dated July 3, 2025, available on the CDC portal). Key requirements include investor reporting, ensuring transparency on …
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Financements durables émis par la CDC – Impacts
Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026
… Accédez au tableau de bord de synthèse via ce lien : [](https://opendata.caissedesdepots.fr/pages/obligations_durables_cdc …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Jul 2022
… Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_budget-primitif-du-budget-annexe …
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C2022-SBEP-027
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 7 Apr 2022
CD 04 Dotation de fonctionnement RNN Haute-Provence 2022
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Décision modificative n° 2 - Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2021
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2021.
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Décision modificative n° 2 - Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2019
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2019.
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Décision modificative n° 2_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2020
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 8 Jan 2026
Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2020.
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PUBLICATION DES RECENSEMENT ACHATS 3R
COMMANDE PUBLIQUE CDG 974Updated 8 Jul 2025
Conformément à l'article 58 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la …
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Budget supplémentaire du Département des Alpes de Haute-Provence 2022
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données relatives au budget supplémentaire du CD 04, depuis 2018. Le jeu de données est composé du budget …
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Budget supplémentaire du Département des Alpes de Haute-Provence 2019
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données relatives au budget supplémentaire du CD 04, depuis 2018. Le jeu de données est composé du budget …
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Budget supplémentaire du Département des Alpes de Haute-Provence 2021
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données relatives au budget supplémentaire du CD 04, pour l'année 2021. Le jeu de données est composé …
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Budget supplémentaire du Département des Alpes de Haute-Provence 2020
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données relatives au budget supplémentaire du CD 04 pour l'année 2020. Le jeu de données est composé …
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Budget supplémentaire du Département des Alpes de Haute-Provence 2025
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 16 Jul 2025
Données relatives au budget supplémentaire du CD 04 pour l'année 2025. Le jeu de données est composé …
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Budget supplémentaire du Département des Alpes de Haute-Provence 2026
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 3 Jul 2026
Données relatives au budget supplémentaire du CD 04 pour l'année 2026. Le jeu de données est composé …
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L'agenda des rendez-vous des Archives départementales de Haute-Garonne (open agenda)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… 00 **Courriel :** [archives.action.culturelle@cd31.fr](mailto:archives.action.culturelle@cd31.fr) **Site :** [archives.haute-garonne.fr …
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Logements et logements sociaux dans les départements de 2018 à 2023
Caisse des DépôtsUpdated 30 May 2024
Dans le cadre de sa mission de financeur du logement social en France, la CDC, à travers la …
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Logements et logements sociaux dans les EPCI de 2018 à 2023
Caisse des DépôtsUpdated 12 Nov 2026
Dans le cadre de sa mission de financeur du logement social en France, la CDC, à travers la …
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Logements et logements sociaux dans les régions de 2018 à 2023
Caisse des DépôtsUpdated 12 Nov 2026
Dans le cadre de sa mission de financeur du logement social en France, la CDC, à travers la …
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