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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS

    Les LilasUpdated 8 Jul 2024

    Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.

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  2. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de Besançon

    Centre Communal d'Action Sociale de BesançonUpdated 29 Sept 2025

    Délibérations du CCAS de Besançon

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  3. data.gouv.fr

    Données essentielles_Marchés 2022_CCAS St Barth

    Ville de Saint-Barthélemy-d'AnjouUpdated 18 Jan 2023

    Publication données essentielles_Marchés 2022_CCAS Saint-Barthélemy-d'Anjou

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  4. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de Guérande

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande

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  5. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de la commune de Saint-Lyphard

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 28 Sept 2026

    Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Saint-Lyphard.

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  6. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de la commune de Piriac-sur-Mer

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Sept 2025

    Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2025

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  7. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de la commune du Pouliguen

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 3 Jun 2025

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018

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  8. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de la commune de La Baule-Escoublac

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil d'Administration du CCAS de la Commune du La Baule-Escoublac depuis …

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  9. data.gouv.fr

    Open CCAM - National

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    Par code d’acte CCAM, ce jeu de données fournit des indicateurs au niveau France entière. **Principales restitutions …

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  10. data.gouv.fr

    Données essentielles marchés entre 25 000€ et 40 000€

    ccas ccasdaxUpdated 11 Mar 2026

    … compris entre 25 000€ et 40 000€ via le site données data gouv pour le CCAS de Dax

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  11. data.gouv.fr

    Open CCAM - Régional

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    Par code d’acte CCAM, ce jeu de données fournit des indicateurs au niveau régional. **Principales restitutions ** \- Nombre …

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  12. data.gouv.fr

    SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021

    REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE …

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  13. data.gouv.fr

    Open CCAM - par établissement

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    Par code d’acte CCAM, ce jeu de données fournit des indicateurs par établissement. Les données sont disponibles …

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  14. data.gouv.fr

    Statistiques Action Sociale

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 9 Aug 2016

    Statistiques de fréquentation du CIAS (Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois), ainsi que des aides financières délivrées …

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  15. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE REPAS PREPARES POUR DES LIVRAISONS EN LIASON FROIDE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025

    … Le CCAS des Ponts de Cé conduit son service de portage de repas selon une démarche respectueuse des …

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  16. data.gouv.fr

    Conseil municipal

    Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018

    compte rendu du conseil municipal

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  17. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018

    Budget primitif de la Ville de Talant

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  18. data.gouv.fr

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025

    … la Commune des PONTS DE CE et son CCAS. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d …

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  19. data.gouv.fr

    Rapport orientation budgétaire

    Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018

    débat d'orientation budgétaire 2018 ville de Talant

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  20. data.gouv.fr

    Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les …

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“ccas” datasets · Open Data Finder