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39 datasets for “ccas”
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Délibérations du CCAS
Les LilasUpdated 8 Jul 2024
Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.
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Délibérations du CCAS de Besançon
Centre Communal d'Action Sociale de BesançonUpdated 29 Sept 2025
Délibérations du CCAS de Besançon
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Données essentielles_Marchés 2022_CCAS St Barth
Ville de Saint-Barthélemy-d'AnjouUpdated 18 Jan 2023
Publication données essentielles_Marchés 2022_CCAS Saint-Barthélemy-d'Anjou
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Délibérations du CCAS de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
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Délibérations du CCAS de la commune de Saint-Lyphard
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 28 Sept 2026
Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Saint-Lyphard.
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Délibérations du CCAS de la commune de Piriac-sur-Mer
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Sept 2025
Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2025
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Délibérations du CCAS de la commune du Pouliguen
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 3 Jun 2025
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
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Délibérations du CCAS de la commune de La Baule-Escoublac
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil d'Administration du CCAS de la Commune du La Baule-Escoublac depuis …
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Open CCAM - National
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Par code d’acte CCAM, ce jeu de données fournit des indicateurs au niveau France entière. **Principales restitutions …
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Données essentielles marchés entre 25 000€ et 40 000€
ccas ccasdaxUpdated 11 Mar 2026
… compris entre 25 000€ et 40 000€ via le site données data gouv pour le CCAS de Dax
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Open CCAM - Régional
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Par code d’acte CCAM, ce jeu de données fournit des indicateurs au niveau régional. **Principales restitutions ** \- Nombre …
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SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021
REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE …
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Open CCAM - par établissement
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Par code d’acte CCAM, ce jeu de données fournit des indicateurs par établissement. Les données sont disponibles …
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Statistiques Action Sociale
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 9 Aug 2016
Statistiques de fréquentation du CIAS (Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois), ainsi que des aides financières délivrées …
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FOURNITURE DE REPAS PREPARES POUR DES LIVRAISONS EN LIASON FROIDE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025
… Le CCAS des Ponts de Cé conduit son service de portage de repas selon une démarche respectueuse des …
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Conseil municipal
Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018
compte rendu du conseil municipal
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Budget primitif
Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018
Budget primitif de la Ville de Talant
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SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
… la Commune des PONTS DE CE et son CCAS. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d …
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Rapport orientation budgétaire
Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018
débat d'orientation budgétaire 2018 ville de Talant
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les …
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