Search results for cada
Filtersdata.gouv.fr · PDF
66 datasets for “cada”
- data.gouv.fr
Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …
- ZIP
- data.gouv.fr
cadastreBassens
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Cadastre à l'echelle de la ville echelle 1 : 853
- data.gouv.fr
cadastreBassens
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Cadastre à l'echelle de la ville echelle 1 : 853
- data.gouv.fr
Parcelles cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021
Parcelles cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …
- ZIP
- CSV
- GEOJSON
- JSON
- KMZ
- data.gouv.fr
Sections cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021
Sections cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …
- ZIP
- CSV
- KMZ
- GEOJSON
- JSON
- data.gouv.fr
Bâtiments cadastraux de la Métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021
Bâtiments cadastraux sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …
- ZIP
- CSV
- GEOJSON
- JSON
- KMZ
- data.gouv.fr
DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …
- ZIP
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Remaniement cadastral 2019
Commune de TartasUpdated 16 Apr 2021
Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent …
- data.gouv.fr
Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique
Premier ministreUpdated 17 Nov 2017
… CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) du projet de loi pour une République numérique.
- data.gouv.fr
Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
**Définition** : Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à …
- XLSX
- GPKG
- CSV
- data.gouv.fr
Sections cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou …
- GPKG
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Le plan cadastral est un assemblage de 1462 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie …
- GPKG
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Avis rendu par l'administrateur général des données
EtalabUpdated 20 Aug 2018
Avis rendu par l'administrateur ministériel des données.
- data.gouv.fr
Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
… parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l …
- ZIP
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- data.gouv.fr
Plan local Urbanisme Intercommunal
Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021
Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les …
- data.gouv.fr
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
- CSV
- ZIP
- JSON
- data.gouv.fr
Atlas fiscal
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Feb 2017
À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l …
- data.gouv.fr
Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles - Guyane
Pôle de topographie et de gestion cadastrale de GuyaneUpdated 6 Apr 2018
… parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ce jeu de données est une extraction pour la …
- ZIP
- data.gouv.fr
Parcellaire Express (PCI)
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Sept 2026
Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base …
- HTML
- SHAPEFILE
- WMTS
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2021
Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale …
- ZIP
- CSV
- JSON
- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.TEXT