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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …

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  2. data.gouv.fr

    cadastreBassens

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Cadastre à l'echelle de la ville echelle 1 : 853

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  3. data.gouv.fr

    cadastreBassens

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Cadastre à l'echelle de la ville echelle 1 : 853

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  4. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021

    Parcelles cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …

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  5. data.gouv.fr

    Sections cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021

    Sections cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …

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  6. data.gouv.fr

    Bâtiments cadastraux de la Métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021

    Bâtiments cadastraux sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …

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  7. data.gouv.fr

    DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …

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  8. data.gouv.fr

    Remaniement cadastral 2019

    Commune de TartasUpdated 16 Apr 2021

    Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent …

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  9. data.gouv.fr

    Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique

    Premier ministreUpdated 17 Nov 2017

    … CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) du projet de loi pour une République numérique.

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  10. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    **Définition** : Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à …

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  11. data.gouv.fr

    Sections cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou …

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  12. data.gouv.fr

    Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Le plan cadastral est un assemblage de 1462 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie …

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  13. data.gouv.fr

    Avis rendu par l'administrateur général des données

    EtalabUpdated 20 Aug 2018

    Avis rendu par l'administrateur ministériel des données.

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  14. data.gouv.fr

    Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026

    … parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l …

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  15. data.gouv.fr

    Plan local Urbanisme Intercommunal

    Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021

    Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les …

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  16. data.gouv.fr

    Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025

    L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …

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  17. data.gouv.fr

    Atlas fiscal

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Feb 2017

    À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l …

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  18. data.gouv.fr

    Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles - Guyane

    Pôle de topographie et de gestion cadastrale de GuyaneUpdated 6 Apr 2018

    … parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ce jeu de données est une extraction pour la …

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  19. data.gouv.fr

    Parcellaire Express (PCI)

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Sept 2026

    Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base …

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  20. data.gouv.fr

    Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales

    Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2021

    Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale …

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“cada” datasets · Open Data Finder