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Search results for brevets

Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Technologies des familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  2. data.gouv.fr

    Familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  3. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …

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  4. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  5. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …

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  6. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  7. data.gouv.fr

    Analyse des brevets déposés et du positionnement technologique des entreprises régionales

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 17 Mar 2026

    Sur la période 2010 à 2020 ce sont 590 brevets qui ont été publiés en moyenne chaque année …

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  8. data.gouv.fr

    Indicateurs de valeur ajoutée des collèges

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 3 Aug 2026

    … en termes de réussite au diplôme national du brevet (DNB) et d’accompagnement tout au long de sa …

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  9. data.gouv.fr

    Les compétences scientifiques et technologiques des régions européennes et françaises

    Premier ministreUpdated 15 Jul 2015

    … européenne à partir d´indicateurs bibliométriques et de brevets. Le rapport présente les résultats de l´étude en …

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  10. data.gouv.fr

    Base de données "Corps & diplômes" du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative

    Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2016

    … ordonnances) depuis 1937 (date de la création du brevet sportif populaire) jusqu’en 1985 (date de la création …

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  11. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Démographie, équilibre et attractivités des territoires

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … mobilité internationale en établissement public * Nombre de demandes de brevet publiées à l'INPI par des personnes morales

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  12. data.gouv.fr

    Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement général et technologique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Jun 2026

    … et note moyenne obtenue au diplôme national du brevet). La valeur ajoutée est une approche relative et non …

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  13. data.gouv.fr

    Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement professionnel

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Jun 2026

    … et note moyenne obtenue au diplôme national du brevet). La valeur ajoutée est une approche relative et non …

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  14. data.gouv.fr

    Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement professionnel (ancienne version)

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … et note moyenne obtenue au diplôme national du brevet). La valeur ajoutée est une approche relative et non …

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  15. data.gouv.fr

    Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement général et technologique (ancienne version)

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 1 Jul 2026

    … et note moyenne obtenue au diplôme national du brevet). La valeur ajoutée est une approche relative et non …

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