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18 datasets for “borders”
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Bases statistiques SAE
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Nov 2026
… Chaque fichier correspond aux réponses à un des bordereaux thématiques de la SAE. La Statistique annuelle des établissements …
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Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 29 Sept 2015
… Françoise BORDERIES et Françoise TRESPEUX (Drees)* Les départements ont versé, fin 2012, 3,6 millions de prestations d …
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3,8 millions de prestations d’aide sociale attribuées par les départements en 2013
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 May 2015
… Françoise Borderies et Françoise Trespeux_ Fin 2013, les départements ont attribué 3,8 millions de prestations d’aide …
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L’offre d’accueil des enfants de moins de 3 ans en 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Sept 2015
… Françoise Borderies* À la fin de l’année 2012, près de 12 200 établissements accueillent des jeunes enfants …
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Offre d'accueil des enfants de moins de 3 ans en 2013 : le nombre de places continue d'augmenter
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015
… Françoise Borderies En 2013, l’offre d’accueil en termes d’établissements et de places pour les enfants …
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Les services de PMI : plus de 5 000 sites de consultations en 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jul 2015
… Élise Amar et Françoise Borderies_ Les services de protection maternelle et infantile (PMI) des départements, avec leurs 5 …
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les …
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Bases administratives SAE
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jul 2026
… Chaque fichier correspond aux réponses à un des bordereaux thématiques de la SAE.
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- OCTET-STREAM
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Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Dec 2015
… Françoise BORDERIES et Françoise TRESPEUX* Les départements ont versé, fin 2012, 3,6 millions de prestations d’aide …
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …
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VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
… Elles seront rémunérées par application des prix unitaires du bordereau. Ces prestations feront l’objet de bons de …
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MAPA 38/2024 - Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.
Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025
… de commandes concernant les articles décrit dans le Bordereau de prix unitaires. Le marché débute à sa date …
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L’offre d’accueil des enfants de moins de trois ans
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Dec 2015
… Françoise BORDERIES* À la fin de l’année 2011, 11 600 établissements en France métropolitaine accueillent des jeunes …
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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. Hauts-de-France Art-déco 2019 Design 2020. Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés.
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 20 Jan 2020
… 230 ko extent.pdf (bordereau de versement n°2061W) dont Josiane Dimey. - 1975 réf.n°24 Malo-les …
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Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020
… 230 ko extent.pdf (bordereau de versement n°2061W) dont Josiane Dimey. - 1975 réf.n°24 Malo-les …
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Part des EnR et intensité en émissions de GES de l’électricité consommée en France en temps réel
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Nov 2026
… consumed in France, ie taking into account cross-border exchanges; * Column: "**Intensité GES de la consommation (gCO₂eq/kWh …
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4,2 millions de prestations d'aide sociale atttribuées par les départements en 2014
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Jan 2016
… Françoise Borderies, Françoise Trespeux et Élise Amar Fin 2014, les départements ont attribué 4,2 millions de prestations …
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LOCATION DE SANITAIRES MOBILES AUTONOMES AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES SUR 4 ANS.
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
… Ce dernier intègrera ce coût dans les prix du bordereau de prix unitaires joint au dossier de consultation …