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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Bilan reconversion

    Ministère des ArméesUpdated 19 Nov 2015

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  2. data.gouv.fr

    Bilan comptable exercice 2020

    DELETED DELETEDUpdated 11 Sept 2021

    Bilan comptable avec attestation de conformité des comptes par un expert comptable

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  3. data.gouv.fr

    PLF2012-Jaune Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014

    Jaune "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale" associé au PLF 2012

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  4. data.gouv.fr

    Comptes et bilans déposés aux greffes

    Christian QuestUpdated 15 Oct 2019

    Ce jeux de données est une archive librement accessible des données opendata diffusées par l'INPI. Les données …

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  5. data.gouv.fr

    Annuaire des effecteurs Mon Bilan Prévention - Santé.fr

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026

    Professionnels de santé et pharmacies présentés sur la carte Santé.fr : [Mon Bilan Prévention : comment en bénéficier ? | Santé …

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  6. data.gouv.fr

    Bilan social 2011

    Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015

    Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue …

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  7. data.gouv.fr

    Mise en œuvre du SRADDET_Bilan

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026

    … Le premier bilan de mise en œuvre de décembre 2021 se compose de 4 sections : 1\. Stratégie et …

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  8. data.gouv.fr

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

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  9. data.gouv.fr

    Bilan carbone des espaces naturels, agricoles et forestiers en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 2 Jun 2026

    Cette synthèse, publiée en mai 2026, dans la collection "A l'essentiel", s'intitule "Suivre le bilan carbone …

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  10. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

    Sylvain LeclercUpdated 22 Nov 2021

    Ces tableaux présentent le résultat des récolements dans la région des Île-de-France. Les déposants (Centre des …

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  11. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

    Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025

    Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Île-de-France. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre …

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  12. data.gouv.fr

    SRADDET_Bilan de la concertation de 2016 à 2018

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026

    … collectivités territoriales, associations, État…) Le bilan de la concertation présente l'ensemble des démarches mises en œuvre par …

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  13. data.gouv.fr

    Bilan Comptable - Synthétique

    Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024

    Le bilan comptable est incontournable dans la comptabilité. Il est composé de deux grandes masses, l'actif et …

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  14. data.gouv.fr

    Bilan Comptable - Détaillé

    Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024

    Le bilan comptable est incontournable dans la comptabilité. Il est composé de deux grandes masses, l'actif et …

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  15. data.gouv.fr

    Rapport développement durable

    Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015

    … du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites …

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  16. data.gouv.fr

    Compte du logement

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Jul 2017

    Le Compte satellite du logement (CSL) dresse un bilan comptable complet et structuré des dépenses de logement de …

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  17. data.gouv.fr

    SPASER du Département de la Haute-Garonne : bilans annuels

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Aug 2026

    Ce jeu de données porte sur les résultats des années 2024 et 2025 des indicateurs SPASER (Schéma de …

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  18. data.gouv.fr

    Empreinte Carbone Territorialisée - approche macroéconomique

    Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)Updated 6 Feb 2026

    Ce jeu de données présente une estimation de l'empreinte carbone territorialisée à l'échelle communale. L'approche …

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  19. data.gouv.fr

    Compte satellite du logement

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 12 Jul 2021

    … de sources de données afin de dresser un **bilan comptable complet et structuré des dépenses de logement** de …

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  20. data.gouv.fr

    Vélos en libre service - 2022

    Gérard TREMEGEUpdated 3 Aug 2023

    Bilan vélos en libre service 2022

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“bilan” datasets · Open Data Finder