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83 datasets for “bilan”
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Bilan reconversion
Ministère des ArméesUpdated 19 Nov 2015
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Bilan comptable exercice 2020
DELETED DELETEDUpdated 11 Sept 2021
Bilan comptable avec attestation de conformité des comptes par un expert comptable
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PLF2012-Jaune Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale
Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014
Jaune "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale" associé au PLF 2012
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Comptes et bilans déposés aux greffes
Christian QuestUpdated 15 Oct 2019
Ce jeux de données est une archive librement accessible des données opendata diffusées par l'INPI. Les données …
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Annuaire des effecteurs Mon Bilan Prévention - Santé.fr
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026
Professionnels de santé et pharmacies présentés sur la carte Santé.fr : [Mon Bilan Prévention : comment en bénéficier ? | Santé …
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Bilan social 2011
Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015
Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue …
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Mise en œuvre du SRADDET_Bilan
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026
… Le premier bilan de mise en œuvre de décembre 2021 se compose de 4 sections : 1\. Stratégie et …
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PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
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Bilan carbone des espaces naturels, agricoles et forestiers en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 2 Jun 2026
Cette synthèse, publiée en mai 2026, dans la collection "A l'essentiel", s'intitule "Suivre le bilan carbone …
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Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France
Sylvain LeclercUpdated 22 Nov 2021
Ces tableaux présentent le résultat des récolements dans la région des Île-de-France. Les déposants (Centre des …
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Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Île-de-France. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre …
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SRADDET_Bilan de la concertation de 2016 à 2018
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026
… collectivités territoriales, associations, État…) Le bilan de la concertation présente l'ensemble des démarches mises en œuvre par …
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Bilan Comptable - Synthétique
Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
Le bilan comptable est incontournable dans la comptabilité. Il est composé de deux grandes masses, l'actif et …
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Bilan Comptable - Détaillé
Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
Le bilan comptable est incontournable dans la comptabilité. Il est composé de deux grandes masses, l'actif et …
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Rapport développement durable
Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015
… du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites …
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Compte du logement
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Jul 2017
Le Compte satellite du logement (CSL) dresse un bilan comptable complet et structuré des dépenses de logement de …
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SPASER du Département de la Haute-Garonne : bilans annuels
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Aug 2026
Ce jeu de données porte sur les résultats des années 2024 et 2025 des indicateurs SPASER (Schéma de …
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Empreinte Carbone Territorialisée - approche macroéconomique
Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)Updated 6 Feb 2026
Ce jeu de données présente une estimation de l'empreinte carbone territorialisée à l'échelle communale. L'approche …
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Compte satellite du logement
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 12 Jul 2021
… de sources de données afin de dresser un **bilan comptable complet et structuré des dépenses de logement** de …
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Vélos en libre service - 2022
Gérard TREMEGEUpdated 3 Aug 2023
Bilan vélos en libre service 2022