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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Voiture autopartage Rapport d'activités - 2023

    Gérard TREMEGEUpdated 3 Aug 2023

    Rapport activité trimestre 1 et 2 - 2023

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  2. data.gouv.fr

    Subventions aux associations supérieures à 23 000 euros

    Le Mée-sur-SeineUpdated 23 Dec 2020

    Acomptes sur subventions aux associations 2021 supérieures à 23 000 euros

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  3. data.gouv.fr

    Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive

    Mairie AUBYUpdated 12 Sept 2025

    Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive aux Abords de l’église Notre-Dame de la Visitation d’Auby

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  4. data.gouv.fr

    Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges, portes/portails automatiques et rideaux métalliques en 2 lots sur 3 ans LOT 2 Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques

    Commune de BrignolesUpdated 5 Dec 2025

    Répondre aux besoins de la ville en matière de maintenance préventive et curative concernant les « Ascenseurs et monte …

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  5. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2018 Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Apr 2025

    • SHP
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  6. data.gouv.fr

    Aires de covoiturage dans l'Aude

    Département de l'AudeUpdated 13 Nov 2026

    Les infrastructures de covoiturage dans l'Aude

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  7. data.gouv.fr

    Règlement de l'aide aux communes

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes

    • DOC
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  8. data.gouv.fr

    Foire d'automne

    Commune de TartasUpdated 26 Apr 2021

    La Foire d'automne permet chaque année de promouvoir les restaurateurs et commerces de bouche, dans le cadre …

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  9. data.gouv.fr

    Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas

    Les LilasUpdated 8 Jul 2024

    Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction …

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  10. data.gouv.fr

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS à compter de 2023

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS

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  11. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2009 RVB (50cm) sur le département de l'Aube (10).

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    DONNEES: Orthophotographie 2009 RVB (50cm) sur le département de l'Aube (10).

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  12. data.gouv.fr

    FINESS Assistance aux utilisateurs

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Aug 2026

    Publication de la FAQ FINESS.

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  13. data.gouv.fr

    PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015

    Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012

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  14. data.gouv.fr

    MAINTENANCE DU LOGICIEL GLIMS AU CHR METZ -THIONVILLE ET AU CH DE BRIEY

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024

    MAINTENANCE DU LOGICIEL GLIMS AU CHR DE BRIEY ET AU CH DE BRIEY. La consultation est passée sous …

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  15. data.gouv.fr

    Subventions versées aux associations

    Mairie de MazingarbeUpdated 24 Oct 2018

    Mairie de Mazingarbe - BUDGET DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2018

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  16. data.gouv.fr

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la communauté d'agglomération à compter de 2017

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017

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  17. data.gouv.fr

    Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluants en Bourgogne-Franche-Comté

    Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.

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    • CSV
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  18. data.gouv.fr

    Défibrilateurs automatisés externes

    DELETED DELETEDUpdated 5 Feb 2020

    Localisation des 5 DAE positionnés dans nos agences et siège social.

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  19. data.gouv.fr

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la ville de Bar le Duc à compter de 2017

    Mairie de Bar-le-DucUpdated 10 Jun 2026

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017

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  20. data.gouv.fr

    Fourniture de produits détergents et désinfectants pour lave-endoscopes automatique au CHR Metz-Thionville.

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 20 Jun 2025

    La procédure utilisée est celle d u marché négocié sans mise en concurrence Il s'agit d'un …

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“aus” datasets · Open Data Finder