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2,317 datasets for “aus”
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Voiture autopartage Rapport d'activités - 2023
Gérard TREMEGEUpdated 3 Aug 2023
Rapport activité trimestre 1 et 2 - 2023
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Subventions aux associations supérieures à 23 000 euros
Le Mée-sur-SeineUpdated 23 Dec 2020
Acomptes sur subventions aux associations 2021 supérieures à 23 000 euros
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Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive
Mairie AUBYUpdated 12 Sept 2025
Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive aux Abords de l’église Notre-Dame de la Visitation d’Auby
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Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges, portes/portails automatiques et rideaux métalliques en 2 lots sur 3 ans LOT 2 Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques
Commune de BrignolesUpdated 5 Dec 2025
Répondre aux besoins de la ville en matière de maintenance préventive et curative concernant les « Ascenseurs et monte …
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Occupation du sol 2018 Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Apr 2025
- SHP
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Aires de covoiturage dans l'Aude
Département de l'AudeUpdated 13 Nov 2026
Les infrastructures de covoiturage dans l'Aude
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Règlement de l'aide aux communes
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
- DOC
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Foire d'automne
Commune de TartasUpdated 26 Apr 2021
La Foire d'automne permet chaque année de promouvoir les restaurateurs et commerces de bouche, dans le cadre …
- JPG
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Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas
Les LilasUpdated 8 Jul 2024
Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction …
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Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS à compter de 2023
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS
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DONNEES: Orthophotographie 2009 RVB (50cm) sur le département de l'Aube (10).
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
DONNEES: Orthophotographie 2009 RVB (50cm) sur le département de l'Aube (10).
- WMS
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FINESS Assistance aux utilisateurs
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Aug 2026
Publication de la FAQ FINESS.
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PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015
Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012
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MAINTENANCE DU LOGICIEL GLIMS AU CHR METZ -THIONVILLE ET AU CH DE BRIEY
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024
MAINTENANCE DU LOGICIEL GLIMS AU CHR DE BRIEY ET AU CH DE BRIEY. La consultation est passée sous …
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Subventions versées aux associations
Mairie de MazingarbeUpdated 24 Oct 2018
Mairie de Mazingarbe - BUDGET DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2018
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Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la communauté d'agglomération à compter de 2017
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
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Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluants en Bourgogne-Franche-Comté
Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.
- WFS
- CSV
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Défibrilateurs automatisés externes
DELETED DELETEDUpdated 5 Feb 2020
Localisation des 5 DAE positionnés dans nos agences et siège social.
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Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la ville de Bar le Duc à compter de 2017
Mairie de Bar-le-DucUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
- XLSX
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Fourniture de produits détergents et désinfectants pour lave-endoscopes automatique au CHR Metz-Thionville.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 20 Jun 2025
La procédure utilisée est celle d u marché négocié sans mise en concurrence Il s'agit d'un …