Skip to content
Open Data Finder

Search results for attributes

Filtersdata.gouv.fr · PDF

183 datasets for “attributes”

  1. data.gouv.fr

    Attribution des Subventions Publiques

    Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019

    Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2018

    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Avis d'attribution BOAMP

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 27 Feb 2024

    Prestations de nettoyage des locaux des établissements d'accueil petite enfance de la commune d'Epinay-sur-Seine …

    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Avis d'attribution transport en autocar 250011

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 Jul 2025

    Transports en autocar avec conducteur Lot n° 2 : Sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives) 250011

    • PDF
  4. data.gouv.fr

    MAPA 7/2026 - Fourniture de mobilier urbain en 2 lots sur 3 ans. Avis d'attribution

    Commune de BrignolesUpdated 7 Apr 2026

    Fourniture de mobilier urbain en 2 lots sur 3 ans.

    • PDF
  5. data.gouv.fr

    MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

    Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024

    Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Attribution des Subventions Publiques

    Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019

    Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017

    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025

    accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Avis d'attribution de prestations de médecine professionnelle 250012

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 4 Aug 2025

    Prestations de médecine professionnelle et préventive pour les personnels de la commune d’Epinay-sur-Seine - 250012.

    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de vérifications périodiques des bâtiments communaux

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 27 May 2026

    Le présent marché a pour objet les vérifications règlementaires des installations techniques des bâtiments communaux de la commune …

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Attribution de la relance du lot n° 2 du marché de travaux pour le groupe scolaire Pasteur 240002

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 12 Jun 2024

    Marché de travaux de réhabilitation et de restructuration du Groupe Scolaire Louis Pasteur à Epinay-sur-Seine – Relance …

    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Attribution de la relance du lot n° 9 du marché de travaux pour le groupe scolaire Pasteur 240004

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 12 Jun 2024

    Marché de travaux de réhabilitation et de restructuration du Groupe Scolaire Louis Pasteur à Epinay-sur-Seine – Relance …

    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Avis d'attribution denrées Meyronnes 240021 2 lots

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 9 Jan 2025

    L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement du centre de vacances …

    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché d'achat de matériels d'entretien

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 15 Sept 2026

    Le présent accord-cadre est relatif à l’achat de matériels d’entretien pour le service des Agents …

    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Attributs des arbres urbains de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)

    Baugé-en-AnjouUpdated 16 Apr 2025

    Il s'agit des données du schéma des attributs urbains des arbres de la Ville de Baugé-en …

    • PDF
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de location d'une patinoire en glace naturelle

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Nov 2025

    Marché de location, l’installation, l’entretien, la fourniture d’accessoires et la désinstallation d'une patinoire en …

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de produits d'entretien - 2 lots

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 31 Dec 2025

    L'accord-cadre a pour objet l’achat et la livraison de fournitures et de matériels d’entretien …

    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de fourniture et livraison de consommables d'impression

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 10 Aug 2026

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de consommables informatiques pour les besoins …

    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Avis d'attribution fourniture et livraison de manuels scolaires

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 3 Mar 2025

    Le présent accord-cadre a pour objet l’achat et la livraison de manuels scolaires pour les écoles …

    • PDF
  19. data.gouv.fr

    ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    Confection et livraison de plateaux repas pour le Centre Communal d’Actions Sociales de la ville de Brignoles …

    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de travaux d'étanchéité et d'isolation sur la toiture de la Cuisine centrale

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 29 Jun 2026

    Le marché a pour objet les travaux de mise en place d’un nouveau complexe d’étanchéité et …

    • PDF
“attributes” datasets · Open Data Finder