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  1. data.gouv.fr

    Assurance en ligne

    SAMUEL RICOUARDUpdated 10 Nov 2023

    La souscription à une assurance en ligne est devenue de plus en plus populaire en raison de sa …

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  2. data.gouv.fr

    Les durées d’assurance validées par les actifs pour leur retraite

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Jul 2015

    … Laurianne SALEMBIER* La durée d’assurance validée par les actifs à 30 ans est plus faible pour les …

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  3. data.gouv.fr

    Souscription et gestion d’un marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans. Lot 1 - Dommage aux biens

    Commune de BrignolesUpdated 9 Dec 2025

    Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après …

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  4. data.gouv.fr

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025

    Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commande …

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  5. data.gouv.fr

    Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017

    … Un quart des organismes d’assurances gèrent exclusivement des contrats individuels en 2015 et pourraient voir leur activité …

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  6. data.gouv.fr

    Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans. AOO n°51/2024

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    Le marché concerne la souscription et la gestion d’un contrat d'assurance couvrant les risques spécifiés ci …

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  7. data.gouv.fr

    Prévoir sa retraite : une personne sur cinq épargne

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Oct 2015

    … Alors qu’elle ne lui est pas dédiée, l’assurance-vie est le placement préféré des ménages : 7 …

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  8. data.gouv.fr

    Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Aug 2015

    *Source : DREES, Études et résultats N° 873* *Auteurs : Sophie Massin, Alain Paraponaris, Marion Bernhard, Pierre Verger, Marie Cavillon …

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  9. data.gouv.fr

    Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)

    Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025

    Proposition technique et chiffrée complète (novembre 2025) d’une Allocation Sociale Unique augmentée d’un module prédictif optionnel …

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  10. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026

    … en charge par le régime général de l'Assurance Maladie sont proposées par type d'affection. Deux fichiers …

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  11. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature NABM

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026

    … les conditions de prise en charge par l'Assurance Maladie (entente préalable, réserves, indications médicales, taux de prise …

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  12. data.gouv.fr

    Arrêts maladie dans le Rhône (2009–2024) — Coût local, évolution et recommandations 2026–2030

    INVESTIPOLEUpdated 5 Jun 2026

    … Il repose sur les données publiques de l’Assurance Maladie relatives aux indemnités journalières maladie hors arrêts dérogatoires …

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  13. data.gouv.fr

    CNAM : Alignement vers BAN et RNB

    InterHopUpdated 2 Mar 2025

    Proposition d'alignement des adresses de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) vers la Base Adresse …

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  14. data.gouv.fr

    DONNEES : Lignes de bus urbain sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Lignes de bus assurées par la TRACE

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  15. data.gouv.fr

    DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des eaux usées …

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  16. data.gouv.fr

    Données essentielles et REAP

    VILLE DE LOURDESUpdated 26 Dec 2024

    Marché de service d'assurance - flotte auto - nouvelle consultation suite à procédure infructueuse Marché conclu sans publicité préalable …

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  17. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature LPP

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026

    La LPP est la liste des produits et prestations remboursables par l'Assurance Maladie. Il s'agit notamment …

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  18. data.gouv.fr

    MOBILITE-Accidents_corporels_circulation_2015

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Pour chaque accident corporel (soit un accident survenu sur une voie ouverte à la circulation publique, impliquant au …

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  19. data.gouv.fr

    CNAM : Alignement vers RPPS

    InterHopUpdated 1 Mar 2025

    … Caisse Nationale de l'Assurance Maladie

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  20. data.gouv.fr

    Annuaire santé Ameli

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026

    … information des assurés en vue notamment de faciliter l’accès aux soins, confiée à l'Assurance Maladie en …

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