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202 datasets for “assurance”
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Assurance en ligne
SAMUEL RICOUARDUpdated 10 Nov 2023
La souscription à une assurance en ligne est devenue de plus en plus populaire en raison de sa …
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Les durées d’assurance validées par les actifs pour leur retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Jul 2015
… Laurianne SALEMBIER* La durée d’assurance validée par les actifs à 30 ans est plus faible pour les …
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Souscription et gestion d’un marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans. Lot 1 - Dommage aux biens
Commune de BrignolesUpdated 9 Dec 2025
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après …
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SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commande …
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Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… Un quart des organismes d’assurances gèrent exclusivement des contrats individuels en 2015 et pourraient voir leur activité …
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Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans. AOO n°51/2024
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
Le marché concerne la souscription et la gestion d’un contrat d'assurance couvrant les risques spécifiés ci …
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Prévoir sa retraite : une personne sur cinq épargne
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Oct 2015
… Alors qu’elle ne lui est pas dédiée, l’assurance-vie est le placement préféré des ménages : 7 …
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Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Aug 2015
*Source : DREES, Études et résultats N° 873* *Auteurs : Sophie Massin, Alain Paraponaris, Marion Bernhard, Pierre Verger, Marie Cavillon …
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Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)
Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025
Proposition technique et chiffrée complète (novembre 2025) d’une Allocation Sociale Unique augmentée d’un module prédictif optionnel …
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Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026
… en charge par le régime général de l'Assurance Maladie sont proposées par type d'affection. Deux fichiers …
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Codage - Nomenclature NABM
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026
… les conditions de prise en charge par l'Assurance Maladie (entente préalable, réserves, indications médicales, taux de prise …
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Arrêts maladie dans le Rhône (2009–2024) — Coût local, évolution et recommandations 2026–2030
INVESTIPOLEUpdated 5 Jun 2026
… Il repose sur les données publiques de l’Assurance Maladie relatives aux indemnités journalières maladie hors arrêts dérogatoires …
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CNAM : Alignement vers BAN et RNB
InterHopUpdated 2 Mar 2025
Proposition d'alignement des adresses de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) vers la Base Adresse …
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DONNEES : Lignes de bus urbain sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Lignes de bus assurées par la TRACE
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DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des eaux usées …
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Données essentielles et REAP
VILLE DE LOURDESUpdated 26 Dec 2024
Marché de service d'assurance - flotte auto - nouvelle consultation suite à procédure infructueuse Marché conclu sans publicité préalable …
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Codage - Nomenclature LPP
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026
La LPP est la liste des produits et prestations remboursables par l'Assurance Maladie. Il s'agit notamment …
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MOBILITE-Accidents_corporels_circulation_2015
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Pour chaque accident corporel (soit un accident survenu sur une voie ouverte à la circulation publique, impliquant au …
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CNAM : Alignement vers RPPS
InterHopUpdated 1 Mar 2025
… Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
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Annuaire santé Ameli
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026
… information des assurés en vue notamment de faciliter l’accès aux soins, confiée à l'Assurance Maladie en …
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