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19 datasets for “artisan”
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Métiers Artisanat Tarn-et-Garonne 2014
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-GaronneUpdated 11 Sept 2015
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Plans.frUpdated 11 Feb 2025
… RE 2012 - Covid avec pénuries de matériaux et artisans - Forte inflation des matières premières ( +60% sur acier,...) Les …
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Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 7 Dec 2020
### Le fonds de solidarité Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en …
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BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Région Grand Est
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
… Il s’agit donc de diviser des polygones de type « activité » en des polygones plus précis (commerce, artisanat …
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Manufactures de proximité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026
… Parce qu’elles ont pour objectif de contribuer à la relocalisation des activités artisanales et entrepreneuriales, au déploiement …
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Base EmpCom des principales emprises d’activités commerciales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Commerce, Artisanat, Logistique, Industrie, Tertiaire, Autre / Mixte) Surf_ha : Surface de la ZA en hectares INFORMATION : LE JEU …
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Fonds de restructuration des locaux d’activité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… recomposition de la diversité de l'offre commerciale, artisanale et de services, qu'il s'agisse de projets …
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Couverture spatiale des coefficients d'exposition aux vents cycloniques
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 4 Jul 2024
… de la construction (bureaux d’étude, architectes, constructeurs, artisans et autres professionnels) les coefficients d’exposition pour chacun …
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Le plan de transformation des zones commerciales (PTZC)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… de la sous-direction du commerce, de l’artisanat et de la restauration de la Direction Générale des …
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Schéma d’Aménagement Régional de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… préférentielle des extensions urbaines, des activités industrielles, portuaires, artisanales, agricoles, forestières, touristiques et relatives aux énergies renouvelables ainsi …
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Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
… du parc de logements, de locaux commerciaux et artisanaux, et plus globalement le tissu urbain, pour créer un …
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Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Occupation et vocations préférentielles des sols
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jul 2025
… Souvent monofonctionnelles, elles regroupent les activités artisanales, commerciales ou industrielles du territoire. Ces zones ont vocation à accueillir …
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Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… section, les zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire mentionnées aux articles L. 3641 …
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