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4 datasets for “amm”
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Appel à manifestation d'intérêt Avenir montagnes mobilités
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026
#### Présentation Le premier ministre a présenté le 27 mai 2021 le Plan avenir montagnes visant à soutenir et …
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Base des intrants en élevage
ITVDAUpdated 5 Aug 2025
… Les codes (ACP-CIP et GTIN, numéros d'AMM) sont indiqués afin de permettre d'établir des correspondance …
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FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
… elle sont remplacées par les autorisations « AMM », au fil des nouvelles autorisations délivrées, en demande initiale ou en …
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DONNEES : Zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… Les véhicules sont tolérés au milieu d'espaces amménagés pour les piétons. La vitesse est limitée à 20 …
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