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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Appel à manifestation d'intérêt Avenir montagnes mobilités

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    #### Présentation Le premier ministre a présenté le 27 mai 2021 le Plan avenir montagnes visant à soutenir et …

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  2. data.gouv.fr

    Base des intrants en élevage

    ITVDAUpdated 5 Aug 2025

    … Les codes (ACP-CIP et GTIN, numéros d'AMM) sont indiqués afin de permettre d'établir des correspondance …

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  3. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026

    … elle sont remplacées par les autorisations « AMM », au fil des nouvelles autorisations délivrées, en demande initiale ou en …

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  4. data.gouv.fr

    DONNEES : Zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … Les véhicules sont tolérés au milieu d'espaces amménagés pour les piétons. La vitesse est limitée à 20 …

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