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  1. data.gouv.fr

    MAPA 35/2024 - Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux sur le bâtiment des serres municipales, situé au quartier du Vabre.

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    … Les missions à réaliser sont : - État relatif à la présence de termites dans les bâtiments ; - Diagnostic Amiante ; - Constat …

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  2. data.gouv.fr

    : Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition de la maison PIC située chemin de saint Pierre

    Commune de BrignolesUpdated 27 Oct 2025

    … Les missions à réaliser sont : \- État relatif à la présence de termites dans les bâtiments ; \- Diagnostic Amiante avant …

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  3. data.gouv.fr

    Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Les missions à réaliser sont : - État relatif à la présence de termites dans les bâtiments ; - Diagnostic Amiante avant …

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  4. data.gouv.fr

    Enquête mobilité certifiée Cerema (EMC²) Grand Amiénois- 2024 - Exploitation standard

    CeremaUpdated 5 Jan 2026

    Ce dossier met à disposition l’exploitation standard de l’EMC² du Grand Amiénois, réalisée en 2024 par …

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  5. data.gouv.fr

    Annuaire des diagnostiqueurs immobiliers

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 13 Nov 2026

    L’annuaire met à disposition du grand public la liste des personnes habilitées pour établir des diagnostics immobiliers …

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  6. data.gouv.fr

    Appel à manifestation d'intérêt Avenir montagnes mobilités

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … d'intérêt (AMI) porté par l'ANCT. #### Données - Liste des communes éligibles à l'AMI. - Liste des epci …

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  7. data.gouv.fr

    Observatoire régional des friches

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 7 May 2026

    … lauréats des 3 Appels à manifestation d'intérêt (AMI) "Reconversion des friches"** : * Support de présentation de la journée …

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  8. data.gouv.fr

    Open Data Avicca

    AviccaUpdated 12 Sept 2022

    … des déploiements AMII tels que déclarés par Orange et SFR en réponse à l'AMII 2011 ; - le renseignement …

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  9. data.gouv.fr

    Habitat inclusif : la Fabrique à projets

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … des lauréats de l'AMI Habitat inclusif - la liste des communes de l'AMI Habitat inclusif Pour la …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage France Très Haut Débit

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Nov 2025

    … d’appel à manifestation d’intention d’investissement (**AMII**). · S’agissant des réseaux d’initiative publique (**RIP**), ils …

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  11. data.gouv.fr

    Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026

    … d’appel à manifestation d’intention d’investissement (**AMII**). * S’agissant des réseaux d’initiative publique (**RIP**), ils …

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  12. data.gouv.fr

    Mediation

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026

    En 2022, le Conseil Départemental de l'Isère se dote d'un dispositif de médiation institutionnelle, recours amiable …

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  13. data.gouv.fr

    Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026

    … sur leur décompte général jusqu'à la résolution amiable ou contentieuse du différend. La durée est de 19 …

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  14. data.gouv.fr

    Réalisation d’un diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets (P.E.M.D.) préalable aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice.

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Un marché en cours a été lancé pour des diagnostics Plomb-Amiante-Termites sur ce même bâtiment. A …

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  15. data.gouv.fr

    Guide méthodologique d'inventaire de Friches

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026

    … le « fonds friches » piloté par l’État et l’AMI friches de la Région Provence-Alpes-Côte d …

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  16. data.gouv.fr

    RGA2020_epci

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022

    … CA du Pays Basque | Amikuze | Pays d'Hasparren | Nive Adour ---|---|---|--- Sud Pays Basque | Côte Basque Adour | Garazi Baigorri …

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  17. data.gouv.fr

    RGA 2020 - Dataviz Challenge -

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022

    … Description des colonnes** **Echelle :** CA du Pays Basque | Amikuze | Pays d'Hasparren | Nive Adour ---|---|---|--- Sud Pays Basque | Côte …

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  18. data.gouv.fr

    RGA 2020 - Dataviz Challenge

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022

    … CA du Pays Basque | Amikuze | Pays d'Hasparren | Nive Adour ---|---|---|--- Sud Pays Basque | Côte Basque Adour | Garazi Baigorri …

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