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  1. data.gouv.fr

    L’aide humaine apportée aux bénéficiaires d’une allocation de compensation du handicap

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015

    … 90 % des personnes percevant l’allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) sont aidées, contre 77 % des personnes bénéficiant …

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  2. data.gouv.fr

    Données concernant la prestation de compensation du handicap (PCH) et de l’allocation compensatrice tierce personne (ACTP)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Nov 2015

    *Source : DREES* Depuis 2006, dans le cadre des enquêtes annuelles et trimestrielles, la Drees recueille des données sur …

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  3. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement et allocation personnalisée d’autonomie en 2011 : profil des bénéficiaires en établissement

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015

    … vivant en établissement d’hébergement permanent perçoivent l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) ou l’aide sociale à …

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  4. data.gouv.fr

    Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016

    *Source : DREES, Études et résultats N°857* *Auteurs : Nadine BARTHÉLÉMY* Quatre bénéficiaires sur cinq perçoivent une pension de …

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  5. data.gouv.fr

    Allergen Chip Challenge

    Société Française d'AllergologieUpdated 30 Jul 2024

    **Doi 10.60597/j5fe-g420** L'augmentation constante des allergies nécessite d'améliorer le diagnostic des patients, qui …

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  6. data.gouv.fr

    Menus de cantine : allergènes

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 2 Feb 2022

    Ce jeu de données propose**la liste des allergènes présents dans l'alimentation** identifiés sur le site gouvernemental …

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  7. data.gouv.fr

    Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    - Arrêté n° 2016-04-07-R-0297 - Gestion de l'allocation du revenu de solidarité active (RSA) - Composition …

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  8. data.gouv.fr

    Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)

    Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025

    Proposition technique et chiffrée complète (novembre 2025) d’une Allocation Sociale Unique augmentée d’un module prédictif optionnel …

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  9. data.gouv.fr

    Les allocataires du RSA

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Mar 2016

    … au revenu minimum d’insertion (RMI), à l’allocation de parent isolé (API) et à leurs dispositifs d …

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  10. data.gouv.fr

    Les allocataires du minimum vieillesse : parcours et conditions de vie

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 29 Jan 2015

    … Céline ARNOLD et Nadine BARTHÉLÉMY* Interrogés en 2012, la plupart des allocataires du minimum vieillesse ont travaillé par …

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  11. data.gouv.fr

    La hausse du nombre d’allocataires des minima sociaux se poursuit

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016

    … Anne LEGAL* Fin 2011, 3,7 millions de personnes sont allocataires de l’un des neuf minima sociaux …

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  12. data.gouv.fr

    Subventions allouées au titre de la "réserve parlementaire"

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 Feb 2016

    … Le ministère de l'Intérieur communique chaque année à la Cour des comptes les montant alloués par département …

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  13. data.gouv.fr

    Indice pollen

    Atmo FranceUpdated 16 Apr 2025

    > ### *L'indice pollen d'Atmo France / AASQA* * L’**indice pollen** donne une information **locale** et **quotidienne** sur la …

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  14. data.gouv.fr

    Aménagement de rues (allée des Tamaris et chemin de la Forge)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 24 Oct 2025

    Marché public de travaux d'aménagement de rues (N°2511). Marché ordinaire passé en procédure adaptée. CCAG Travaux …

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  15. data.gouv.fr

    Données sur le minimum vieillesse

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Dec 2025

    [L’enquête sur les allocations du minimum vieillesse](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes …

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  16. data.gouv.fr

    Avenant 3 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Feb 2026

    … affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON Durée du marché : La …

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  17. data.gouv.fr

    Avenant 4 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 17 Jul 2026

    … affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON Durée du marché : La …

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  18. data.gouv.fr

    Le RSA en 2014 : une augmentation qui fléchit mais reste soutenue

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016

    … RSA) est versé à 2 364 000 foyers allocataires dans la France entière au 30 juin 2014. L …

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  19. data.gouv.fr

    Les prestations familiales et de logement. Une diminution du nombre de bénéficiaires de la PAJE

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015

    *Source : DREES, Études et résultats N° 875* *Auteurs : Bertrand LHOMMEAU avec la participation de Tania LEJBOWICZ* À la …

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  20. data.gouv.fr

    ISD - Indicateurs financiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026

    … les allocations et actions d’insertion liées au RSA, l’aide sociale à l’enfance, l’aide sociale …

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