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  1. data.gouv.fr

    Déclaration loi AGEC 2025

    Communauté d'Agglomération du Grand SénonaisUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration loi AGEC 2025

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  2. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot

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  3. data.gouv.fr

    Déclaration loi AGEC 2025

    Ville de SensUpdated 24 Jun 2026

    Déclaration loi AGEC 2025

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  4. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU …

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  5. data.gouv.fr

    Rapport d'activité de Loire Forez agglomération

    LOIRE FOREZ AGGLOMERATIONUpdated 26 Aug 2025

    Rapport d'activité de Loire Forez agglomération

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  6. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche

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  7. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire viande fraiche de boucherie hors viande hachée

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  10. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted …

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  11. data.gouv.fr

    Centre de recyclage (déchetterie) sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Représentation ponctuelle des centres de recylage de l'Agglomération de Colmar.

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  12. data.gouv.fr

    Place de stationnement minute sur l'agglomération de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Place de stationnement minute sur l'agglomération de Colmar.

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  13. data.gouv.fr

    Liste des établissements agréés CE produisant des produits hautement raffinés / highly refined product

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements agréés CE produisant des produits hautement raffinés

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  14. data.gouv.fr

    DONNEES : Aire de jeux sur le territoire de Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Aire de jeux représentée par un ponctuel sur le territoire de Colmar Agglomération.

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  15. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des etablissements et des zones conchylicoles agrees CE

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

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  17. data.gouv.fr

    Agenda 2017

    Mairie de Bains-sur-OustUpdated 14 Sept 2018

    Agenda des manifestations Bainsoise de juillet à décembre

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  18. data.gouv.fr

    Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

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  19. data.gouv.fr

    DONNEES : Toilettes publiques à Colmar et certaines communes de l'Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Localisation des toilettes publiques payantes ou non sur la ville de Colmar, et certaines communes de l'agglomération.

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  20. data.gouv.fr

    Liste des etablissements autorises a collecter des laits de 72H agrees CE

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015

    L'ensemble des listes officielles mises א disposition par le Ministטre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et …

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