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  1. data.gouv.fr

    Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Nov 2020

    Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur

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  2. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et …

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  4. data.gouv.fr

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la communauté d'agglomération à compter de 2017

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017

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  5. data.gouv.fr

    Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 10 Dec 2020

    Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur

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  6. data.gouv.fr

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS à compter de 2023

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS

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  7. data.gouv.fr

    Subventions aux associations supérieures à 23 000 euros

    Le Mée-sur-SeineUpdated 23 Dec 2020

    Acomptes sur subventions aux associations 2021 supérieures à 23 000 euros

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  8. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot

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  9. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche

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  10. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …

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  11. data.gouv.fr

    Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025

    accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

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  12. data.gouv.fr

    Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive

    Mairie AUBYUpdated 12 Sept 2025

    Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive aux Abords de l’église Notre-Dame de la Visitation d’Auby

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  13. data.gouv.fr

    Subventions aux associations de la Ville de Baugé-en-Anjou de 2018 à 2020

    Baugé-en-AnjouUpdated 14 Dec 2023

    Il s'agit du détail des subventions aux associations de la collectivité de Baugé-en-Anjou de 2018 …

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  14. data.gouv.fr

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la ville de Bar le Duc à compter de 2017

    Mairie de Bar-le-DucUpdated 10 Jun 2026

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017

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  15. data.gouv.fr

    Graisses animales fondues et cretons / Rendered animal fats and greaves

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Etablissements producteurs de graisses animales fondues et de cretons

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  16. data.gouv.fr

    DONNEES : Infrastructures cyclables sur le territoire de Colmar Agglomération (Norme nationale à l'axe de l'aménagement)

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Infrastructures cyclables modélisées à l'axe de l'aménagement suivant la norme nationale.

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  17. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted …

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  19. data.gouv.fr

    Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  20. data.gouv.fr

    Rapport d'activité de Loire Forez agglomération

    LOIRE FOREZ AGGLOMERATIONUpdated 26 Aug 2025

    Rapport d'activité de Loire Forez agglomération

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