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Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Nov 2020
Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
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Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et …
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Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la communauté d'agglomération à compter de 2017
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
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Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 10 Dec 2020
Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
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Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS à compter de 2023
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS
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Subventions aux associations supérieures à 23 000 euros
Le Mée-sur-SeineUpdated 23 Dec 2020
Acomptes sur subventions aux associations 2021 supérieures à 23 000 euros
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche
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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …
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Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025
accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
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Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive
Mairie AUBYUpdated 12 Sept 2025
Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive aux Abords de l’église Notre-Dame de la Visitation d’Auby
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Subventions aux associations de la Ville de Baugé-en-Anjou de 2018 à 2020
Baugé-en-AnjouUpdated 14 Dec 2023
Il s'agit du détail des subventions aux associations de la collectivité de Baugé-en-Anjou de 2018 …
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Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la ville de Bar le Duc à compter de 2017
Mairie de Bar-le-DucUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
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Graisses animales fondues et cretons / Rendered animal fats and greaves
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Etablissements producteurs de graisses animales fondues et de cretons
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DONNEES : Infrastructures cyclables sur le territoire de Colmar Agglomération (Norme nationale à l'axe de l'aménagement)
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Infrastructures cyclables modélisées à l'axe de l'aménagement suivant la norme nationale.
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU …
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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted …
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Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Rapport d'activité de Loire Forez agglomération
LOIRE FOREZ AGGLOMERATIONUpdated 26 Aug 2025
Rapport d'activité de Loire Forez agglomération