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106 datasets for “adoption”
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Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 1 Aug 2025
La Mission de l’adoption internationale (MAI) est l’autorité centrale française pour l’adoption internationale, prévue par …
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Plans, schémas et programmes adoptés par le Département
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
**Le Département adopte et met en œuvre différents plans, schémas et programmes qui définissent ses orientations stratégiques en …
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Contenus générés par IA en Europe 2026 : adoption et détectabilité (données)
WasItAIGeneratedUpdated 11 Nov 2026
… usage de l'IA générative par les particuliers (tous pays UE/EEE, 2025), adoption de l'IA par …
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Délibérations 2019
Les LilasUpdated 1 Jul 2022
Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.
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Délibérations 2023
Les LilasUpdated 13 Dec 2023
Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023
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Délibérations 2020
Les LilasUpdated 7 Sept 2022
Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020
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Délibérations 2021
Les LilasUpdated 7 Sept 2022
Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021
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Délibérations 2022
Les LilasUpdated 16 Dec 2022
Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.
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Délibérations 2019
Syndicat Interdépartemental De l'Eau Seine AvalUpdated 11 Feb 2020
Délibérations adoptées par l'assemblée délibérante au cours de l'année 2019
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Délibérations du CCAS
Les LilasUpdated 8 Jul 2024
Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.
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Délibérations du CCAS de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
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Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
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Délibérations de la commune de Saint-Lyphard
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023
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Délibérations de la commune du Pouliguen
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 20 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
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Délibérations de la commune du Croisic
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 22 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 6 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018
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Délibérations de la commune de Férel
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Camoël
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Sept 2025
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.
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Délibérations de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 23 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Besné
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 16 Jun 2023
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.
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