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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 1 Aug 2025

    La Mission de l’adoption internationale (MAI) est l’autorité centrale française pour l’adoption internationale, prévue par …

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  2. data.gouv.fr

    Plans, schémas et programmes adoptés par le Département

    Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026

    **Le Département adopte et met en œuvre différents plans, schémas et programmes qui définissent ses orientations stratégiques en …

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  3. data.gouv.fr

    Contenus générés par IA en Europe 2026 : adoption et détectabilité (données)

    WasItAIGeneratedUpdated 11 Nov 2026

    … usage de l'IA générative par les particuliers (tous pays UE/EEE, 2025), adoption de l'IA par …

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  4. data.gouv.fr

    Délibérations 2019

    Les LilasUpdated 1 Jul 2022

    Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.

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  5. data.gouv.fr

    Délibérations 2023

    Les LilasUpdated 13 Dec 2023

    Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023

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  6. data.gouv.fr

    Délibérations 2020

    Les LilasUpdated 7 Sept 2022

    Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020

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  7. data.gouv.fr

    Délibérations 2021

    Les LilasUpdated 7 Sept 2022

    Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021

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  8. data.gouv.fr

    Délibérations 2022

    Les LilasUpdated 16 Dec 2022

    Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.

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  9. data.gouv.fr

    Délibérations 2019

    Syndicat Interdépartemental De l'Eau Seine AvalUpdated 11 Feb 2020

    Délibérations adoptées par l'assemblée délibérante au cours de l'année 2019

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  10. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS

    Les LilasUpdated 8 Jul 2024

    Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.

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  11. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de Guérande

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande

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  12. data.gouv.fr

    Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

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  13. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Saint-Lyphard

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023

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  14. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune du Pouliguen

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 20 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018

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  15. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune du Croisic

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 22 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.

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  16. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Guérande

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 6 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018

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  17. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Férel

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.

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  18. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Camoël

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Sept 2025

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 23 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.

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  20. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Besné

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 16 Jun 2023

    Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.

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