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  1. data.gouv.fr

    Marché public sur la réalisation d'ouvrages de ferronnerie sur la commune d'Eze

    mairie d'EzeUpdated 11 Jan 2019

    Il s'agit d'un marché public à procédure adaptée qui concerne la réalisation d'ouvrages de ferronnerie …

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  2. data.gouv.fr

    DONNEES - BD ORTHO® Historique 1956 61 - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1956 …

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  3. data.gouv.fr

    DONNEES - BD ORTHO® Historique 1950 51 - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1950 …

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  4. data.gouv.fr

    Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    … niveau 4 de la nomenclature Corine Land Cover adaptée par le CRIGE PACA - cartographie au niveau 4 (76 …

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  5. data.gouv.fr

    Aménagement de rues (allée des Tamaris et chemin de la Forge)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 24 Oct 2025

    … Marché ordinaire passé en procédure adaptée. CCAG Travaux de 2021 applicable. Technique d'achat : sans objet. Code CPV …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des auto-écoles et taux de reussite au permis de conduire

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Oct 2025

    Afin de faciliter le choix de l'auto-école adaptée à sa formation et à la réussite de …

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  7. data.gouv.fr

    Acquisition de deux fourgons de 7.5 T d’occasion avec hayon pour le service du SMUR du CHR Metz – Thionville.

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 27 May 2025

    La procédure utilisée est celle de la procédure adaptée en application de l’article L. 2123-1 et …

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  8. data.gouv.fr

    LIVRAISON DE TOUTES LES DENREES ET INGREDIENTS NECESSAIRES A LA CONFECTION DES REPAS DE L'EHPAD SANS SOUCI DE CREUTZWALD ET ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA PERIODE DU 01/01/2024 AU 31/12/2027

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024

    … de consultation utilisée est celle d’une procédure adaptée en application de l’article L.2123-1, et …

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  9. data.gouv.fr

    Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … 45111291-4 travaux d'aménagement du terrain Procédure adaptée (diffusion ciblée) Lieu d'exécution : Voinémont/ Ceintrey (54) Durée …

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  10. data.gouv.fr

    Vieillissement démographique en Provence-Alpes-Côte d’Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 16 Apr 2026

    … en région, interrogeant la notion de « filière », peu adaptée à la diversité des activités économiques de la Silver …

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  11. data.gouv.fr

    Fourniture de denrées alimentaires 2025

    Commune de ChâteaubourgUpdated 28 Jan 2025

    … Procédure adaptée Lieu d'exécution : 35220 Châteaubourg Durée du marché : 12 mois Date de notification du marché : 2025 …

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  12. data.gouv.fr

    Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026

    … La procédure de passation est la procédure adaptée. Nature du marché : Marché Objet : Réalisation de l'étude de …

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  13. data.gouv.fr

    Elaboration du deuxième PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Mar 2026

    … La procédure de passation est la procédure adaptée. Nature du marché : Marché Objet : Elaboration du deuxième PAPI MADON …

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  14. data.gouv.fr

    Réalisation de prestations de transports de corps avant mise en bière à destination des chambres mortuaires des sites de Mercy et Bel-Air.

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 10 Oct 2025

    La procédure de consultation utilisée est celle du marché à procédure adaptée en application des articles R. 2123 …

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  15. data.gouv.fr

    Réalisation d’une étude visant à définir une stratégie de mobilités urbaines pour la ville de Brignoles.

    Commune de BrignolesUpdated 12 Oct 2026

    … Il s’agit d’un marché de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée en application des articles …

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  16. data.gouv.fr

    Feux d'artifice de la Ville de Brignoles en 3 lots sur 4 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 5 Jun 2026

    La présente consultation s’inscrit dans le cadre d’un marché à procédure adaptée conformément aux dispositions de …

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  17. data.gouv.fr

    Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    Accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée et conclu suivant les articles R.2123-1 …

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  18. data.gouv.fr

    Signal réseau Corse - Recharge véhicule électrique

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 9 Jun 2020

    … de "développer et installer des bornes de recharges adaptées aux Zones Non Interconnectées (ZNI) et communicantes", permettant notamment …

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  19. data.gouv.fr

    Marché de travaux de reméandrage du Madon à Lerrain et Escles

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025

    … 45111291-4 Travaux d'aménagement du terrain\ Marché passé selon la procédure adaptée\ Lieu d'exécution du marché …

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  20. data.gouv.fr

    Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Bertrichamps (lot 2)

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 11 Oct 2024

    … 79311000-7 Services d'études 71335000-5 Etudes techniques Marché à procédure adaptée infructueux puis marché sans publicité …

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