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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Cartographie Adaptation

    Secrétariat général à la planification écologiqueUpdated 9 Oct 2026

    … écologique de se saisir de l’enjeu d’adaptation au changement climatique. \ \ En plus des cartes par région …

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  2. data.gouv.fr

    Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)

    Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025

    Proposition technique et chiffrée complète (novembre 2025) d’une Allocation Sociale Unique augmentée d’un module prédictif optionnel …

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  3. data.gouv.fr

    Base de données sur le financement public international de l’adaptation au changement climatique (2019-2023)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 9 Jul 2026

    … Elle couvre les flux d’adaptation, exprimés en termes d’engagements, tant des institutions internationales que des bailleurs …

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  4. data.gouv.fr

    Données de caractérisation de la vulnérabilité des territoires d’Adour-Garonne au changement climatique

    Bassin Adour GaronneUpdated 1 Jun 2023

    Lors de l’élaboration du plan d’adaptation au changement climatique (2016-2018), la vulnérabilité au changement climatique …

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  5. data.gouv.fr

    Marché public sur la réalisation d'ouvrages de ferronnerie sur la commune d'Eze

    mairie d'EzeUpdated 11 Jan 2019

    Il s'agit d'un marché public à procédure adaptée qui concerne la réalisation d'ouvrages de ferronnerie …

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  6. data.gouv.fr

    DONNEES - BD ORTHO® Historique 1956 61 - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1956 …

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  7. data.gouv.fr

    DONNEES - BD ORTHO® Historique 1950 51 - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1950 …

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  8. data.gouv.fr

    Groupes de travail gouvernementaux relatifs à la mise en œuvre, en droit français, du règlement européen sur la protection des données personnelles (règlement 2016/679) RGPD

    DELETED DELETEDUpdated 19 Apr 2019

    … de la justice dans le cadre de l'adaptation en droit français du règlement européen sur la protection …

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  9. data.gouv.fr

    Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    … niveau 4 de la nomenclature Corine Land Cover adaptée par le CRIGE PACA - cartographie au niveau 4 (76 …

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  10. data.gouv.fr

    Planification stratégique des littoraux de Provence-Alpes-Côte d'Azur face aux enjeux climatiques

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Mar 2026

    … et développer une stratégie de planification et d’adaptation des littoraux au défi du changement climatique. * Un inventaire …

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  11. data.gouv.fr

    Synthèse de l'évaluation de la prime d'aménagement du territoire (PAT)

    Premier ministreUpdated 15 Dec 2015

    … janvier 2007, dans un souci d´efficacité renforcée et d´adaptation à l´évolution du contexte réglementaire européen.

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  12. data.gouv.fr

    Aménagement de rues (allée des Tamaris et chemin de la Forge)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 24 Oct 2025

    … Marché ordinaire passé en procédure adaptée. CCAG Travaux de 2021 applicable. Technique d'achat : sans objet. Code CPV …

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  13. data.gouv.fr

    CAP SUR LES TRANSITIONS#1 - Le littoral

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 7 Jul 2026

    Entre attractivité, biodiversité et adaptation au changement climatique, le littoral de Provence-Alpes-Côte d’Azur concentre des …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des auto-écoles et taux de reussite au permis de conduire

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Oct 2025

    Afin de faciliter le choix de l'auto-école adaptée à sa formation et à la réussite de …

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  15. data.gouv.fr

    Acquisition de deux fourgons de 7.5 T d’occasion avec hayon pour le service du SMUR du CHR Metz – Thionville.

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 27 May 2025

    La procédure utilisée est celle de la procédure adaptée en application de l’article L. 2123-1 et …

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  16. data.gouv.fr

    LIVRAISON DE TOUTES LES DENREES ET INGREDIENTS NECESSAIRES A LA CONFECTION DES REPAS DE L'EHPAD SANS SOUCI DE CREUTZWALD ET ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA PERIODE DU 01/01/2024 AU 31/12/2027

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024

    … de consultation utilisée est celle d’une procédure adaptée en application de l’article L.2123-1, et …

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  17. data.gouv.fr

    Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … 45111291-4 travaux d'aménagement du terrain Procédure adaptée (diffusion ciblée) Lieu d'exécution : Voinémont/ Ceintrey (54) Durée …

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  18. data.gouv.fr

    Vieillissement démographique en Provence-Alpes-Côte d’Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 16 Apr 2026

    … en région, interrogeant la notion de « filière », peu adaptée à la diversité des activités économiques de la Silver …

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  19. data.gouv.fr

    Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026

    … L’adaptation du territoire à la transition climatique, énergétique et environnementale 2\. L’équilibre et la solidarité des …

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  20. data.gouv.fr

    Prix hébergement et tarifs dépendance des EHPAD

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 29 Nov 2021

    … pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), la loi d’adaptation de la société au vieillissement oblige les EHPAD à …

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