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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    DONNEE : Orthophotographie haute résolution actuelle RVB (20cm) sur le Grand Est

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Agrégat des dernières orthophotographies RVB haute résolution réalisées sur le Grand Est à partir des prises de vues …

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  2. data.gouv.fr

    DONNEE : Orthophotographie haute résolution actuelle IRC (20cm) sur le Grand Est

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Agrégat des dernières orthophotographies IRC haute résolution réalisées sur le Grand Est à partir des prises de vues …

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  3. data.gouv.fr

    Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique

    VITACEAEUpdated 8 Nov 2026

    … code INSEE et libellé de la commune actuelle, ancien code INSEE lorsque la commune est devenue commune déléguée …

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  4. data.gouv.fr

    MAPA 18/2024. Acquisition de matériel pour l’office de l’école quartier la tour en 2 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024

    … L’école est actuellement en cours de construction, les prestations devront être effectuer avant le début d’année …

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  5. data.gouv.fr

    Plan de mobilité durable (PMD)

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    … par le Conseil général pour répondre aux besoins actuels et futurs de déplacements des Isariens en conciliant les …

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  6. data.gouv.fr

    Historique des voies de la ville de Lyon

    Ville de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Elle comprend les dénominations des voies actuelles, historiques, supprimées, annexées et sans suite. Elle précise également les dates …

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  7. data.gouv.fr

    Programme d'enseignement des classes préparatoires au baccalauréat professionnel

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 1 Jul 2020

    Créé en 1985, Il existe à l'heure actuelle plus de 100 spécialités de baccalauréat professionnel. Les titulaires …

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  8. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL)

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … L'identifiant est préfixé par la commune de rattachement FANTOIR (commune actuelle ou commune ancienne) **numero** : Numéro de …

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  9. data.gouv.fr

    Localisation des activités de services et vulnérabilité des territoires

    Premier ministreUpdated 5 May 2015

    … qu’aurait cette intensification sur les territoires français. Actuellement, seulement la moitié des secteurs de services sont échangés …

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  10. data.gouv.fr

    Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)

    Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025

    … à l’emploi.\ \ Inclut résumé exécutif, simulations chiffrées, schéma technique détaillé et comparatif avec la version gouvernementale actuelle.

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  11. data.gouv.fr

    Opérations de travaux 1 et 4 du PAPI MADON : LOT 02 Mission de contrôle technique Avenant 1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … Il est donc nécessaire de modifier le marché actuel afin de prendre en compte cette modification. Avenant notifié …

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  12. data.gouv.fr

    Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017

    … donnees-essentielles-commande-publique-departement-loire-atlantique/) (jeu actuel) * [Données essentielles de la commande publique transmises via le …

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  13. data.gouv.fr

    Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025

    … Les valeurs locatives (VL) des biens imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties sont évaluées actuellement …

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  14. data.gouv.fr

    Objet : Disparition des fichiers FANTOIR, FIMOCA et FIMOCT en juillet 2023 - Mise en place des fichiers TOPO, STRUCTURES, UAMISSIONS, COMPETENCES et ACHEMINEMENT

    Ministères économiques et financiersUpdated 30 Oct 2023

    … Cela induit la mise en place de nouveaux fichiers qui remplaceront les actuels FANTOIR (voies et lieux-dits …

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  15. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES COMMANDE PUBLIQUE COMMUNE DE BESSAN 34550

    Commune de BessanUpdated 28 Oct 2026

    … 40 000 € HT La commune de Bessan traite actuellement un retard de publications et s'efforce de mettre …

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  16. data.gouv.fr

    Jeu de données de la base biographique du CRCV

    GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 23 Apr 2026

    … dates (naissance, mort), ses indexations (états historiques, pays actuels, fonctions, lieux, institutions, thématiques), un texte biographique, des sources …

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  17. data.gouv.fr

    Arrêts maladie en France (2010–2025) — Analyse statistique, économique et juridique

    INVESTIPOLEUpdated 4 Dec 2025

    … chercheurs et aux décideurs souhaitant comprendre les mécanismes actuels des arrêts maladie en France.\ Il a également été …

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  18. data.gouv.fr

    Les interruptions volontaires de grossesse en 2008 et 2009

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … situe dans la moyenne européenne.Plusieurs sources peuvent actuellement être utilisées pour le suivi annuel des IVG : les …

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  19. data.gouv.fr

    Données de caractérisation de la vulnérabilité des territoires d’Adour-Garonne au changement climatique

    Bassin Adour GaronneUpdated 1 Jun 2023

    … la variation de température ; - la définition des caractéristiques actuelles des territoires qui les rendent plus ou moins fragiles …

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  20. data.gouv.fr

    Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    … Le travail de dépouillement et d’enrichissement se poursuit actuellement. Consulter **[le premier lot des données des Sacs …

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