Search results for actuel
Filtersdata.gouv.fr · PDF
119 datasets for “actuel”
- data.gouv.fr
DONNEE : Orthophotographie haute résolution actuelle RVB (20cm) sur le Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Agrégat des dernières orthophotographies RVB haute résolution réalisées sur le Grand Est à partir des prises de vues …
- WMS
- data.gouv.fr
DONNEE : Orthophotographie haute résolution actuelle IRC (20cm) sur le Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Agrégat des dernières orthophotographies IRC haute résolution réalisées sur le Grand Est à partir des prises de vues …
- WMS
- data.gouv.fr
Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique
VITACEAEUpdated 8 Nov 2026
… code INSEE et libellé de la commune actuelle, ancien code INSEE lorsque la commune est devenue commune déléguée …
- CSV
- data.gouv.fr
MAPA 18/2024. Acquisition de matériel pour l’office de l’école quartier la tour en 2 lots.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
… L’école est actuellement en cours de construction, les prestations devront être effectuer avant le début d’année …
- data.gouv.fr
Plan de mobilité durable (PMD)
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
… par le Conseil général pour répondre aux besoins actuels et futurs de déplacements des Isariens en conciliant les …
- data.gouv.fr
Historique des voies de la ville de Lyon
Ville de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Elle comprend les dénominations des voies actuelles, historiques, supprimées, annexées et sans suite. Elle précise également les dates …
- MICROSOFT EXCEL - ANNEXE
- SITE INTERNET
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Programme d'enseignement des classes préparatoires au baccalauréat professionnel
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 1 Jul 2020
Créé en 1985, Il existe à l'heure actuelle plus de 100 spécialités de baccalauréat professionnel. Les titulaires …
- DOCX
- data.gouv.fr
Base Adresse Locale (BAL)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… L'identifiant est préfixé par la commune de rattachement FANTOIR (commune actuelle ou commune ancienne) **numero** : Numéro de …
- XLSX
- GPKG
- CSV
- data.gouv.fr
Localisation des activités de services et vulnérabilité des territoires
Premier ministreUpdated 5 May 2015
… qu’aurait cette intensification sur les territoires français. Actuellement, seulement la moitié des secteurs de services sont échangés …
- data.gouv.fr
Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)
Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025
… à l’emploi.\ \ Inclut résumé exécutif, simulations chiffrées, schéma technique détaillé et comparatif avec la version gouvernementale actuelle.
- JPG
- data.gouv.fr
Opérations de travaux 1 et 4 du PAPI MADON : LOT 02 Mission de contrôle technique Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Il est donc nécessaire de modifier le marché actuel afin de prendre en compte cette modification. Avenant notifié …
- data.gouv.fr
Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017
… donnees-essentielles-commande-publique-departement-loire-atlantique/) (jeu actuel) * [Données essentielles de la commande publique transmises via le …
- CSV
- JSON
- VND.MS-EXCEL
- XML
- A
- data.gouv.fr
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
… Les valeurs locatives (VL) des biens imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties sont évaluées actuellement …
- CSV
- ZIP
- JSON
- data.gouv.fr
Objet : Disparition des fichiers FANTOIR, FIMOCA et FIMOCT en juillet 2023 - Mise en place des fichiers TOPO, STRUCTURES, UAMISSIONS, COMPETENCES et ACHEMINEMENT
Ministères économiques et financiersUpdated 30 Oct 2023
… Cela induit la mise en place de nouveaux fichiers qui remplaceront les actuels FANTOIR (voies et lieux-dits …
- ZIP
- 7Z
- data.gouv.fr
DONNEES ESSENTIELLES COMMANDE PUBLIQUE COMMUNE DE BESSAN 34550
Commune de BessanUpdated 28 Oct 2026
… 40 000 € HT La commune de Bessan traite actuellement un retard de publications et s'efforce de mettre …
- data.gouv.fr
Jeu de données de la base biographique du CRCV
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 23 Apr 2026
… dates (naissance, mort), ses indexations (états historiques, pays actuels, fonctions, lieux, institutions, thématiques), un texte biographique, des sources …
- CSV
- data.gouv.fr
Arrêts maladie en France (2010–2025) — Analyse statistique, économique et juridique
INVESTIPOLEUpdated 4 Dec 2025
… chercheurs et aux décideurs souhaitant comprendre les mécanismes actuels des arrêts maladie en France.\ Il a également été …
- data.gouv.fr
Les interruptions volontaires de grossesse en 2008 et 2009
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… situe dans la moyenne européenne.Plusieurs sources peuvent actuellement être utilisées pour le suivi annuel des IVG : les …
- XLS
- data.gouv.fr
Données de caractérisation de la vulnérabilité des territoires d’Adour-Garonne au changement climatique
Bassin Adour GaronneUpdated 1 Jun 2023
… la variation de température ; - la définition des caractéristiques actuelles des territoires qui les rendent plus ou moins fragiles …
- SITE
- data.gouv.fr
Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
… Le travail de dépouillement et d’enrichissement se poursuit actuellement. Consulter **[le premier lot des données des Sacs …
- CSV
- JSON
- ZIP