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  1. data.gouv.fr

    Plan d'action 2010-2012

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2015

    35 actions mettant en oeuvre les 10 priorités de la DATAR 2010-2012

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  2. data.gouv.fr

    Plan opérationnel d'actions touristiques de la "Destination Oise"

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Aug 2015

    … Description des 20 actions opérationnelles retenues pour développer la Destination Oise (Titre de l'action, objectifs, résultats attendus)

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  3. data.gouv.fr

    Action sociale pour personnes âgées de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024

    Ce sont les services d’hébergement, d’aide ou de soins à domicile pour les personnes âgées. Pour …

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  4. data.gouv.fr

    Les territoires d'action sociale (circonscription) du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Ces territoires d'intervention gèrent toute l'action sociale généraliste et accompagnent les usagers dans différentes problématiques sociales

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  5. data.gouv.fr

    COVID 2020 / Etudes et conséquences sur l'action des acteurs de la solidarité

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 15 Jul 2020

    Compilation des données relatives aux conséquences du Covid sur l'activité sociale

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  6. data.gouv.fr

    Statistiques Action Sociale

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 9 Aug 2016

    Statistiques de fréquentation du CIAS (Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois), ainsi que des aides financières délivrées …

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  7. data.gouv.fr

    Les unités territoriales d'action sociale et d'insertion du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Découpage lié à l'action social du Département du gard. Dans ces directions d'UTASI, les territoires d …

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  8. data.gouv.fr

    Contrats de financement du Fonds pour la transformation de l'action publique

    Emile MarzolfUpdated 24 Sept 2021

    … par le Fonds pour la transformation de l'action publique. Le fonds a été créé en 2018, avec …

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  9. data.gouv.fr

    Action sociale pour enfants en bas-âge de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    Ce sont les établissement d’accueil des jeunes enfants. **Libellés des champ**s : D502 : établissement d’accueil du …

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  10. data.gouv.fr

    Actions d'Efficacité Énergétique

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 3 Mar 2025

    Bilan annuel des différentes actions d'efficacité énergétique menées chez les particuliers par EDF en Corse & Outre-mer …

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  11. data.gouv.fr

    Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les …

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  12. data.gouv.fr

    DONNEES : Périmètres ORT sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Périmètre des opérations de revitalisation de territoire (ORT) créée par la loi ELAN du 23 novembre 2018

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  13. data.gouv.fr

    Programme Action cœur de ville

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    #### Présentation Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des …

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  14. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 2 Mar 2016

    L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici les documents du [Plan Local d'Urbanisme](http://fr.wikipedia …

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  15. data.gouv.fr

    Baromètre des résultats de l’action publique

    Service d'Information du GouvernementUpdated 5 Nov 2026

    ### Le baromètre des résultats de l'action publique Le [baromètre des résultats de l’action publique](https://www …

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  16. data.gouv.fr

    Base de données CoSMMA : Collaborative Smart Mapping of Mini-grid Action

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … Collaborative Smart Mapping of Mini-grid Action. L’ambition du projet CoSMMA est d’établir une cartographie intelligente …

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  17. data.gouv.fr

    Action coeur de ville : les Entrées de ville

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 29 Sept 2025

    Prolongé jusqu’en 2026, le programme Action cœur de ville que pilote l’ANCT intègre désormais un dispositif …

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  18. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de Besançon

    Centre Communal d'Action Sociale de BesançonUpdated 29 Sept 2025

    Délibérations du CCAS de Besançon

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  19. data.gouv.fr

    Agenda 21

    Conseil général de l'OiseUpdated 9 Nov 2015

    Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 …

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  20. data.gouv.fr

    Statistiques de la délinquance à Nogent-sur-Marne

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 13 Mar 2016

    L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les statistiques de la délinquance fournies de manière mensuelle …

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