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  1. data.gouv.fr

    Données d'accessibilité des établissements partenaires Picto Access

    APF FRANCE HANDICAP START UP STUDIOUpdated 14 Nov 2026

    Ce jeu de données contient les informations d'accessibilité des établissements partenaires de Picto Access. Il est mis …

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  2. data.gouv.fr

    Accessibilité des arrêts de bus RATP

    Régie autonome des transports parisiens (RATP)Updated 14 Jan 2016

    Ce fichier contient la liste des points d’arrêts des bus RATP, en précisant lesquels sont accessibles, ainsi …

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  3. data.gouv.fr

    Accessibilité des arrêts de bus RATP

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2015

    Ce fichier contient la liste des points d’arrêts des bus RATP, en précisant lesquels sont accessibles, ainsi …

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  4. data.gouv.fr

    Commission d'accessibilité

    Les LilasUpdated 6 Jul 2022

    Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 …

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  5. data.gouv.fr

    DONNEES : Emplacement de stationnement accessibles au PMR sur Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Emplacement de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite (PMR).

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  6. data.gouv.fr

    Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport

    Conseil général de l'OiseUpdated 24 Apr 2015

    L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et …

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  7. data.gouv.fr

    Localisation et accessibilité des arrêts de bus

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur l’accessibilité, les …

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  8. data.gouv.fr

    Vieillissement de la population : Accessibilité des équipements pour les personnes âgées

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Apr 2026

    … Mesurer cette accessibilité a donné lieu à la construction d'indicateurs d'accès, notamment géographiques, à un certain …

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  9. data.gouv.fr

    Accessibilité et accès aux établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes en 2011

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Feb 2016

    *Source : DREES, Études et résultats N° 891* *Auteurs : Mélina Ramos-Gorand et Sabrina Volant* À la fin 2011 …

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  10. data.gouv.fr

    Accessibilité de l'audioprothèse par commune (34 900 communes, COG 2025)

    Nathan SoussanUpdated 31 Aug 2026

    … L'accessibilité potentielle localisée (méthode 2SFCA, demande restreinte aux 65 ans et plus) mesure l'accès réel en …

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  11. data.gouv.fr

    Accessibilité potentielle localisée (APL) aux professionnels de santé

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Jul 2026

    **L’indicateur d’accessibilité potentielle localisée (APL)** a été développé pour mesurer l’adéquation spatiale entre l’offre …

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  12. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 3 Outillage et accessoires divers

    Commune de BrignolesUpdated 22 Apr 2025

    … 20 000 € HT / an. - Lot n° 3 : « Outillage et accessoires divers » : Montant maximum annuel de commande : 10 000 …

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  13. data.gouv.fr

    Toilettes publiques

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur l’accessibilité. Ces …

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  14. data.gouv.fr

    Etablissements médico-sociaux

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur l’accessibilité, l …

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  15. data.gouv.fr

    Ecoles élémentaires publiques

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur l’accessibilité, l …

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  16. data.gouv.fr

    Ecoles maternelles publiques

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur l’accessibilité, l …

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  17. data.gouv.fr

    Structures de petite enfance

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur l’accessibilité, l …

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  18. data.gouv.fr

    Etablissements publics du second degré

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur l’accessibilité, l …

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  19. data.gouv.fr

    Stationnements gratuits publics

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Les localisations des différents lieux sont accessibles directement sur [la cartographie de la ville de Saint-Paul-lès …

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  20. data.gouv.fr

    Équipements collectifs publics

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Public, Équipement, Infrastructure, ERP, Accessibilité Mise à jour des données : Annuelle ```

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“access” datasets · Open Data Finder