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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Nov 2020

    Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur

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  2. data.gouv.fr

    ELAGAGE ABATTAGE DES ARBRES SUR LA VILLE DES PONTS DE CE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025

    ELAGAGE ET ABATTAGE DES ARBRES SUR LA VILLE DES PONTS DE CE Le montant minimum de la commande …

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  3. data.gouv.fr

    Abonnement électronique à des revues médicales au CHR Metz-Thionville.

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 Jun 2025

    La procédure utilisée est celle du marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122 …

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  4. data.gouv.fr

    DÉRATISATION, DESINFECTION ET DÉSINSECTISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIES ET ABORDS DE LA VILLE SUR 4 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 2 Oct 2025

    … désinfection et de désinsectisation des bâtiments, voiries et abords de la ville de Brignoles, sur 4 ans. Le …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage ABC

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026

    … Le zonage ABC est utilisé pour plus d'une vingtaine de dispositions, parmi lesquelles : * le logement locatif intermédiaire …

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  6. data.gouv.fr

    Le remplacement des professeurs absents dans l'enseignement public du premier degré

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 20 Nov 2024

    Ce jeu de données liste les taux de remplacement des professeurs absents dans l'enseignement public du premier …

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  7. data.gouv.fr

    Le remplacement des professeurs absents dans l'enseignement public du second degré

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 20 Nov 2024

    Ce jeu de données liste les taux de remplacement des professeurs absents dans l'enseignement public du second …

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  8. data.gouv.fr

    MAPA 49-2024 - Renouvellement des abonnements en téléphones portables pour 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 31 Dec 2024

    … Fourniture d’abonnements : - 120 abonnements téléphoniques, dont 103 avec option Smartphone (Internet illimité) L’offre devra mentionner différents …

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  9. data.gouv.fr

    Les écoles doctorales - Historique

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Jun 2018

    Ce jeu de données décrit toutes les écoles doctorales existantes ou ayant existé, depuis la création des premières …

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  10. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … le [simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R49067). Ce …

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  11. data.gouv.fr

    Compte Rendu Conseil Municipaux 2020-2026

    Commune d'Abbéville la RivièreUpdated 16 Mar 2024

    Liste des comptes-rendus des conseils municipaux 2020-2026

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  12. data.gouv.fr

    Données selon le zonage ABC sur la commercialisation des logements neufs

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Aug 2026

    Les données sont isssues de l’enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) qui interroge chaque trimestre …

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  13. data.gouv.fr

    La longue diminution des appendicectomies en France

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Nov 2014

    … Cette baisse n’a pas concerné les interventions pour péritonites ou abcès appendiculaires, formes graves de l’appendicite …

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  14. data.gouv.fr

    Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport

    Conseil général de l'OiseUpdated 24 Apr 2015

    L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et …

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  15. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Mobiliers urbains - Abris voyageurs - Points d'arrêts bus

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    Abri voyageur - Poteau d'arrêt bus - Grilles de ventilation - Ventilation transport - Accès métro dans bâti - Voie ferrée - Rail …

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  16. data.gouv.fr

    Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … physique ou morale qui cultive ces parcelles sont absentes. Les productions cultivées sur ces parcelles sont renseignées. **Ci …

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  17. data.gouv.fr

    Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET)_Nos territoires d'abord

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Le renouvellement des « Contrats régionaux équilibre Territorial de deuxième génération » s'intitule **Nos territoires d'abord**. Il intègre …

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  18. data.gouv.fr

    MAPA 12/2026 - Nettoyage du site du marché du samedi matin et de ses abords, sur 3 ans

    Commune de BrignolesUpdated 22 May 2026

    Les prestations consistent à procéder au nettoyage, à l’aide notamment d’une balayeuse aspiratrice, des lieux où …

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  19. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C

    Premier ministreUpdated 15 Oct 2025

    Le site officiel de l'administration française [service-public.fr](https://www.service-public.fr) référence une soixantaine …

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  20. data.gouv.fr

    Référentiel routier mesuré

    Département de la LozèreUpdated 6 Jul 2026

    … En tout point de la route correspond une abscisse curviligne. L’abscisse curviligne d’une route commence toujours …

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