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  1. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et …

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  2. data.gouv.fr

    Avenant 2 LOT 02 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025

    Avenant n°2\ Nouveau montant du marché : 1 405 186,57€HT dont le montant de l'avenant …

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  3. data.gouv.fr

    Les membres de l'Institut universitaire de France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Nov 2015

    Ce jeu de données présente la liste des nouveaux membres actifs de l'Institut universitaire de France (IUF …

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  4. data.gouv.fr

    Gestion immobilière des universités

    florent tetardUpdated 4 Dec 2015

    Veille sur les outils, les rapports, les dotations

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  5. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire viande fraiche de boucherie hors viande hachée

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  6. data.gouv.fr

    PLF2012-Jaune Relations financières avec l'Union Européenne

    Ministères économiques et financiersUpdated 22 Feb 2015

    Jaune "Relations financières avec l'Union Européenne" annéxé au PLF 2012

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  7. data.gouv.fr

    Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 2 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt Modification de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    Modification n°1 du montant maximum sous-traité à l'entreprise CARDEM passant de 62 444.63€HT …

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  8. data.gouv.fr

    Création d'une voie

    COMMUNE CHAILLONUpdated 17 Mar 2026

    Diffusion d'une nouvelle voie au sein de l'agglomération, à savoir : Sentier de l'Ile

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  9. data.gouv.fr

    Emprise et date des linéaires de voies couvertes par un plan topographique sur Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Représentation linéaire des rues objets d'un levé topographique sur Colmar Agglomération avec indication de la date de …

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  10. data.gouv.fr

    PREMIERE TRANCHE PAPI MADON Lot 2 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt Déclaration de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    Déclaration de sous-traitance (n°1): CP2E 10 rue principale 57 590 DONJEUX SIRET : 910 973 221 00013 …

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  11. data.gouv.fr

    Achat d’un chariot élévateur télescopique d’occasion et reprise d’un chariot élévateur

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 Apr 2025

    : Le présent marché concerne l’achat d’un chariot élévateur télescopique équipe de fourches, d’un godet et …

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  12. data.gouv.fr

    Données essentielles concernant le marché public « Construction d’un Cinéma et d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire » conclus par la Ville de BAPAUME.

    Jean-Jacques COTTELUpdated 23 Apr 2025

    La ville de Bapaume souhaite construire un nouvel équipement comprenant un Cinéma et une Maison de Santé Pluridisciplinaire …

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  13. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance Marché LOT 01 Création d'une Zone de Ralentissement Dynamique des Crues (ZRDC) sur les communes de Hymont, Velotte et Tatignécourt, Valleroy aux Saules, Maroncourt et la restauration écologique d'un affluent du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 12 Sept 2025

    Identification du sous-traitant de TERELIAN, le mandataire : CP2E 10 rue principale 57 590 DONJEUX Numéro SIRET : 910 …

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  14. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics lancés en 2020 par l'Université du Littoral Côte d'Opale (ULCO)

    Université du Littoral Côte d'OpaleUpdated 3 May 2021

    Données essentielles des marchés publics lancés en 2020 par l'Université du Littoral Côte d'Opale (ULCO)

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  15. data.gouv.fr

    Unités et Centres Techniques

    Département de la LozèreUpdated 16 Feb 2026

    La localisation des Unités Techniques et des Centres Techniques du Département de la Lozère. Réalisé à partir de …

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  16. data.gouv.fr

    1900 - 1998 : Budget Unique du Pays Fertois

    Communauté de Communes du Pays FertoisUpdated 16 Dec 2020

    exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois

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  17. data.gouv.fr

    Viandes d'ongulés domestiques / Meat of domestic ungulates

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Nov 2020

    Etablissements de viandes Viandes d'ongulés domestiques

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  18. data.gouv.fr

    Unités de contrôle Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    … Les sections correspondent à un territoire géographique défini. Certaines ont également une compétence sectorielle : transports ferroviaires, routiers et …

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  19. data.gouv.fr

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne

    Secrétariat général de la présidence française du Conseil de l'Union européenneUpdated 28 Feb 2022

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne (PFUE). Prêt temporaire de 40 …

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  20. data.gouv.fr

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne

    Secrétariat général de la présidence française du Conseil de l'Union européenneUpdated 28 Feb 2022

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne Prêt temporaire de 180 véhicules …

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“UN” datasets · Open Data Finder