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Search results for Social Security

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12 datasets for “Social Security”

  1. data.gouv.fr

    Le baromètre d'opinion

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Nov 2026

    … L'enquête permet de suivre l'opinion à l'égard de la santé, de la protection sociale et …

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  2. data.gouv.fr

    Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 27 Oct 2026

    Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes. Même s'il manque …

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  3. data.gouv.fr

    Maintenance et installation des extincteurs et des systèmes de sécurité incendie

    Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 19 Oct 2026

    … de sécurité incendie pour la Ville de Conflans-Sainte-Honorine et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS …

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  4. data.gouv.fr

    Document des signalements et incidents numériques recensés par l’association OPIN

    Organisation de la Protection et des Incidents NumériquesUpdated 20 Aug 2026

    … de notre association par rapport à **notre objet social**. Elle a été créée afin de pouvoir proposer des …

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  5. data.gouv.fr

    reglement interne conduites addictives

    Les LilasUpdated 19 Aug 2025

    La Ville des Lilas et son Centre communal d’action sociale ont la responsabilité de garantir la sécurité …

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  6. data.gouv.fr

    Adultes handicapés accompagnés par une structure dédiée fin 2022 : base floutée (V1)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Nov 2025

    … Le format de la base est identique à celui de la base exhaustive accessible de façon sécurisée, afin …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

    Premier ministreUpdated 9 Oct 2026

    … demandes adressées aux collectivités territoriales, aux organismes de sécurité sociale et aux organismes chargés d’un service public …

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  8. data.gouv.fr

    Annuaire santé Ameli

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026

    … L.162-1-11 du Code de la Sécurité sociale. Il permet de trouver les coordonnées des professionnels …

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  9. data.gouv.fr

    MAPA 49-2024 - Renouvellement des abonnements en téléphones portables pour 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 31 Dec 2024

    … une garantie d’un service de qualité s’appuyant sur des solutions techniques pérennes et sécurisées ; la maîtrise …

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  10. data.gouv.fr

    Subventions 2010 versées aux associations à Dijon (Bourgogne-Côte d'Or-21-F)

    DELETED DELETEDUpdated 1 Mar 2016

    … morale de droit public Numéro de SIREN Raison Sociale Autre numéro d'identification Montant de la subvention Montant …

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  11. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de l'APA à domicile : base floutée (V1)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 17 Feb 2025

    … bénéficiaires de l’APA et de l’Aide sociale à l’hébergement (ASH) en France auprès des collectivités …

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  12. data.gouv.fr

    Base de données publique des médicaments (Défi iDoc Santé)

    Défi iDoc SantéUpdated 3 May 2022

    … mise en œuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), en …

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“Social Security” datasets · Open Data Finder