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1,135 datasets for “SIS”
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Avis de situation Sirene
DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021
Avis de situation Sirene
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Catalogue des Formations du SICTIAM
SICTIAMUpdated 20 Jun 2023
Catalogue des Formations du SICTIAM
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Budget & Compte Administratif SICTIAM
SICTIAMUpdated 20 Jun 2023
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Grilles tarifaires du SICTIAM
SICTIAMUpdated 20 Jun 2023
Grilles tarifaires du SICTIAM
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Rapports d'activité du SICTIAM
SICTIAMUpdated 20 Jun 2023
Rapports d'Activité du SICTIAM
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Procès-Verbaux du Comité Syndical du Sictiam
SICTIAMUpdated 20 Jun 2023
Procès-Verbaux du Comité Syndical du Sictiam
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Statuts du SICTIAM
SICTIAMUpdated 20 Jun 2023
Il s'agit de la dernière version des statuts
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Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation SI ENERGIES COTE DOR (SICECO))
SI ENERGIES COTE DOR (SICECO)Updated 1 Oct 2025
… véhicules électriques et hybrides rechargeables" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr …
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SixtsurAff_Budget_2017
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année …
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SixtsurAff_Budget_2018
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année …
- XML
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Licence salle de spectacle Le Sillon
Mairie de Petit-CouronneUpdated 6 Sept 2018
Licence salle de spectacle Le Sillon
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Sites de Points d'Apport Volontaire pour le tri sélectif
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Ponctuels qui représentent les sites de points d’apport volontaire pour le tri sélectif.
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Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations …
- SHP
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Sites économiques
Dijon métropoleUpdated 15 Jun 2023
Localisation des sites économiques sur Dijon Métropole. Pour comprendre la structure de la donnée, se référer au document …
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Aug 2026
*Source : DREES , Études et résultats N° 859* *Auteurs : Éric THUAUD (Drees)* En 2011, la rentabilité nette des cliniques …
- XLS
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Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les …
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- ODS
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Décision de préemption de l'EPFIF portant sur bâtiment sis 49 BD de la Liberté aux Lilas
Les LilasUpdated 11 Oct 2023
décision de préemption de l'EPFIF portant sur bâtiment sis 49 BD de la Liberté aux Lilas
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Signalisation tricolore - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 26 Nov 2021
Ce jeu de données répertorie les carrefours sur lesquels sont installés des feux de signalisation tricolores, la localisation …
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Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre …
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Budget primitif 2019 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sude Meuse
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 23 Apr 2019
Budget primitif 2019 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sude Meuse
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