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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Prélèvements en eau du bassin Seine-Normandie

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 13 Sept 2024

    L'Agence de l'eau Seine-Normandie dépose les données sur les prélèvements en eau dont elle dispose …

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  2. data.gouv.fr

    Convention de partenariat au sein de l'Opérateur des Produits Interministériels de la DINUM

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 27 May 2026

    Le développement des produits numériques opérés par la DINUM est, en partie, soutenu par la signature de conventions …

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  3. data.gouv.fr

    Syndicats GEMAPI sur le bassin Seine-Normandie

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 18 Jun 2024

    Ce travail a été réalisé de manière exceptionnelle par l'Agence de l'eau Seine-Normandie. Deux couches …

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  4. data.gouv.fr

    Nombre d'aléas naturels par commune_2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Aug 2026

    Nombre d'aléas naturels par commune ( inondation, feu de forêt, mouvement de terrain, séisme et avalanche) en Provence …

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  5. data.gouv.fr

    Contrat de concession de services pour l'exploitation des activités de restaurant/bar au sein de la propriété CATACHOT à Arjuzanx sur la commune de Morcenx-la-Nouvelle.

    SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU SITE D’ARJUZANXUpdated 2 Apr 2024

    … ses risques et périls, les prestations suivantes au sein de la propriété CATACHOT, en contrepartie de la perception …

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  6. data.gouv.fr

    Somme des 10 rémunérations les plus élevées des agents publics au sein de la Ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 13 May 2026

    La somme, par année depuis 2023, des 10 plus hautes rémunérations au sein de la Ville d'Anglet …

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  7. data.gouv.fr

    Avis d'attribution BOAMP

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 27 Feb 2024

    Prestations de nettoyage des locaux des établissements d'accueil petite enfance de la commune d'Epinay-sur-Seine …

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  8. data.gouv.fr

    Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024

    Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives départementales de la Seine-Saint …

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  9. data.gouv.fr

    Avis d'attribution de prestations de médecine professionnelle 250012

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 4 Aug 2025

    Prestations de médecine professionnelle et préventive pour les personnels de la commune d’Epinay-sur-Seine - 250012.

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  10. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015

    … les centres investigateur français au sein de l'inter-region Grand Ouest - Essais médicaments de 2012. Pour cela …

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  11. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 14 Mar 2016

    … les centres investigateur français au sein de l'inter-region Grand Ouest - Essais médicaments de 2013. Pour cela …

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  12. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015

    … les centres investigateur français au sein de l'inter-region Grand Ouest - Essais médicaments de 2010. Pour cela …

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  13. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015

    … les centres investigateur français au sein de l'inter-region Grand Ouest - Essais médicaments de 2011. Pour cela …

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  14. data.gouv.fr

    Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Seine Normandie 2022-2027

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 13 Dec 2024

    Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Seine Normandie 2022-2027 a été approuvé …

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  15. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de vérifications périodiques des bâtiments communaux

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 27 May 2026

    … pour objet les vérifications règlementaires des installations techniques des bâtiments communaux de la commune d’Epinay-sur- Seine .

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  16. data.gouv.fr

    Attribution de la relance du lot n° 2 du marché de travaux pour le groupe scolaire Pasteur 240002

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 12 Jun 2024

    Marché de travaux de réhabilitation et de restructuration du Groupe Scolaire Louis Pasteur à Epinay-sur-Seine – Relance …

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  17. data.gouv.fr

    Synthèse des délibérations du 13 novembre 2019

    Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 4 Dec 2019

    Présentation des délibérations du conseil municipal

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  18. data.gouv.fr

    Procès-verbal des conseils municipaux 2018

    Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 3 Oct 2018

    Il s'agit des délibérations prises par le Conseil municipal

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations 2019

    Syndicat Interdépartemental De l'Eau Seine AvalUpdated 11 Feb 2020

    Délibérations adoptées par l'assemblée délibérante au cours de l'année 2019

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  20. data.gouv.fr

    Attribution de la relance du lot n° 9 du marché de travaux pour le groupe scolaire Pasteur 240004

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 12 Jun 2024

    Marché de travaux de réhabilitation et de restructuration du Groupe Scolaire Louis Pasteur à Epinay-sur-Seine – Relance …

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“SEI” datasets · Open Data Finder