Search results for Restrictions
Filtersdata.gouv.fr · PDF
Portal
23 datasets for “Restrictions”
- data.gouv.fr
Populations à risque de handicap et restrictions de participation sociale - Une analyse à partir de l’enquête Handicap-Santé auprès des ménages (HSM, 2008)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Mar 2016
… Les restrictions d’activité dans la vie quotidienne, les difficultés d’accès à l’emploi et le fait …
- data.gouv.fr
Itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de randovosgesdunord.fr (2022)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 8 Sept 2022
Ensemble des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion …
- ZIP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Points d'intérêt (POI) des itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de randovosgesdunord.fr (2022)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 25 Sept 2022
Points d'intérêt (POI) des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site …
- ZIP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
AEAG - Captages sensibles
Bassin Adour GaronneUpdated 11 Dec 2024
Sur le bassin Adour-Garonne, on recense environ 5300 captages d'alimentation en eau potable. Parmi ces captages …
- SITE
- CSV
- data.gouv.fr
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 14 Sept 2022
Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de …
- WMS
- ZIP
- JSON
- CSV
- WFS
- data.gouv.fr
DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la …
- ZIP
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 8 Sept 2022
Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de …
- WMS
- JSON
- CSV
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 22 Aug 2022
Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de …
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 23 Aug 2022
Le plan du Parc inclus dans une charte de PNR, décline les interventions prévues en fonction des particularités …
- WMS
- data.gouv.fr
Socle interministériel de logiciels libres
Direction interministérielle du numériqueUpdated 12 Aug 2024
… Il peut être copié et diffusé sans restriction.
- JSON
- URL
- ODS
- CSV
- data.gouv.fr
La situation sociale vue par les Français : le choc de la crise de 2008 s’estompe
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Mar 2017
… Par ailleurs, les Français sont moins favorables à une restriction des prestations sociales aux seuls cotisants et un …
- XLSX
- data.gouv.fr
Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… projets éoliens doivent respecter des mesures et des restrictions en fonction d'une sélection de point de vue …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Acquisitions de la nationalité française en France par année et procédure (2008–2025)
FranceAccueil.comUpdated 23 Oct 2026
… La mention de FranceAccueil.com est demandée lors de la réutilisation de cette compilation, sans restriction supplémentaire sur …
- CSV
- data.gouv.fr
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données agrégeables)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… La restriction de diffusion de certaines données, précédemment réalisée, n’a donc plus lieu d’être.** **L’ensemble …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- data.gouv.fr
Enquête mobilité certifiée Cerema (EMC²) Guadeloupe - 2021 - Exploitation standard
CeremaUpdated 6 Jan 2026
… de février à avril 2021, hors périodes de restrictions de déplacements liées à la pandémie de Covid-19 …
- 7Z
- data.gouv.fr
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Nov 2016
… La restriction de diffusion de certaines données, précédemment réalisée, n’a donc plus lieu d’être. L’ensemble …
- CSV
- JSON
- DOC
- DOCX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- data.gouv.fr
Modélisation et analyse spatiales des pratiques de mobilité partagée et de transport flexible_2019
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Aug 2026
… En complément des restrictions de circulation appliquées lors des pics de pollution et des campagnes de sensibilisation à …
- data.gouv.fr
Cahiers prospectifs sur les conséquences de la crise sanitaire
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 8 Aug 2026
… la ville peut-elle rester attractive ? A quelles conditions ?** Confinements, télétravail, mesures de distanciation, restrictions de déplacements… Toutes …
- data.gouv.fr
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données non agrégeables)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… La restriction de diffusion de certaines données, précédemment réalisée, n’a donc plus lieu d’être. L’ensemble …
- CSV
- JSON
- DOC
- DOCX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- data.gouv.fr
Enjeux SRADDET_Lutte contre le changement climatique et la pollution de l'air
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
… Nombre de zones concernées par des arrêtés de restriction des usages de l'eau * Qualité des eaux souterraines …
- EXCEL NON STRUCTURÉ