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  1. data.gouv.fr

    LOCATION DE VEHICULES

    EAU DES LACS DE L'ESSONNE, LA REGIE PUBLIQUEUpdated 17 Dec 2021

    CONTRAT DE LOCATION VEHICULE < 40 000 €

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  2. data.gouv.fr

    Évolution et répartition géographique du rendement locatif à Lille

    YanportUpdated 7 Sept 2021

    Données utilisées dans les graphiques de l'étude Yanport [Évolution et répartition géographique du rendement locatif à Lille …

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  3. data.gouv.fr

    MAPA 15/2024. Location d’engins, matériels et équipements de travaux publics sur deux ans.

    Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024

    La présente consultation a pour objet la location d’engins, de matériels et d’équipements de travaux publics …

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  4. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de location d'une patinoire en glace naturelle

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Nov 2025

    Marché de location, l’installation, l’entretien, la fourniture d’accessoires et la désinstallation d'une patinoire en …

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  5. data.gouv.fr

    Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … visite du logement, constitution du dossier du locataire et rédaction du contrat de bail. Les données du simulateur …

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  6. data.gouv.fr

    MAPA - Location, entretien et maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression

    Jean-Pierre MUNICHUpdated 6 Oct 2025

    Nous avons renouvelé notre marché de photocopieurs, vous trouverez joint à cette déclaration les données du marché et …

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  7. data.gouv.fr

    Location d’engins, matériels et équipements de travaux publics sur deux ans.

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jun 2026

    La présente consultation a pour objet la location d’engins, de matériels et d’équipements de travaux publics …

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  8. data.gouv.fr

    Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique

    Ville de DouaiUpdated 11 Feb 2025

    Marché de location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique, lancé en appel d …

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  9. data.gouv.fr

    Avis d'attribution Location de cars sans chauffeur 2 lots

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 1 Dec 2025

    Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de location de cars sans chauffeur et sans carburant …

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  10. data.gouv.fr

    MAPA 42/2024 - Location d’un ou deux manèges pour les fêtes de fin d’année 2024

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025

    … Il s’agit de la location de manèges, de type arbre de Noel ou dans le thème de …

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  11. data.gouv.fr

    Rendement locatif et en capital des villes de plus de 100 000 habitants de France métropolitaine.

    YanportUpdated 26 Oct 2020

    … Fichier contenant les résultats de l'étude produite par Yanport en août 2020 sur le rendement locatif et …

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  12. data.gouv.fr

    Loyers, prix et rendement locatif brut par commune, millésime 2026

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … Les mêmes chiffres sont consultables sur terralyse.fr/rendement-locatif et sur le bloc « Louer un bien » des …

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  13. data.gouv.fr

    MAPA 47-2024 - Mise en place de l’autorisation préalable à la mise en location de logements sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 18 Dec 2024

    … Il s’agit, pour le candidat, d’instruire les demandes d’autorisation préalable de mise en location sur …

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  14. data.gouv.fr

    Enquête propriétaire

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021

    … extérieur du bien, la fréquence d’utilisation, la location potentielle, si les propriétaires participe à la vie touristique …

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  15. data.gouv.fr

    LOCATION DE SANITAIRES MOBILES AUTONOMES AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES SUR 4 ANS.

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    Il s’agit de la location de sanitaires mobiles autonomes de diverses catégories (standard et PMR) accompagnée de …

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  16. data.gouv.fr

    Les conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux : difficultés d’accès, surpeuplement et contraintes budgétaires

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Dec 2014

    … du tiers des bénéficiaires de minima sociaux sont locataires du secteur social. Parallèlement, environ un quart ne dispose …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage ABC

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026

    … plafonds de loyers et de ressources des locataires. * le dispositif Loc’Avantages : plafonds de ressources des locataires. * le …

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  18. data.gouv.fr

    MC AUTOMOBILES

    CAMPING LOISIRS LOCATIONUpdated 3 May 2023

    MC AUTOMOBILES société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 514165257, est active depuis 13 ans. Implantée à …

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  19. data.gouv.fr

    TENNIS CLUB TOULONNAIS

    CAMPING LOISIRS LOCATIONUpdated 3 May 2023

    Le Tennis Club Toulonnais (TCT) est le plus grand club de tennis de Toulon et l’un des …

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  20. data.gouv.fr

    Immatriculations de véhicules routiers

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 11 Feb 2026

    … On définit comme utilisateur le titulaire du certificat d’immatriculation ou le locataire dans le cas d’une …

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