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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Distributeurs de sacs et poubelles pour déjections canines en France (OpenStreetMap)

    AnimalertUpdated 5 Oct 2026

    … Format tabulaire, idéal pour les tableurs. * `distributeurs-sacs-canins.json` : Format structuré plat, idéal pour les développeurs. ### Processus …

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  2. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … jeux de données tabulaires CSV/JSONL avec schéma Frictionless Data `datapackage.json`) portant sur : 1. La préservation numérique …

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  3. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … jeux de données tabulaires CSV/JSONL avec schéma Frictionless Data `datapackage.json`) portant sur : 1. La préservation numérique …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des Simulateurs développés par la DILA - Service-public.fr

    Premier ministreUpdated 7 Jun 2024

    … de référence au format JSON ; - d’un schéma des données au format SCHEMA.JSON. Vous pouvez nous écrire …

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  5. data.gouv.fr

    API temps réel ALEOP (Transport régional en Pays de la Loire)

    Région des Pays de la LoireUpdated 16 Nov 2021

    … Les formats de retour sont : \- JSON ; JSON P ; XML Plus d'informations sur l'API : Vous pouvez également …

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  6. data.gouv.fr

    Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC

    Premier ministreUpdated 13 Apr 2026

    … pour la définition du simulateur ; * d’un schéma des données au format JSON ; * des données au format JSON.

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  7. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … fichier XML pour les règles ; - d’un schéma des données au format JSON ; - des données au format JSON.

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur des ZONES TENDUES

    Premier ministreUpdated 5 Feb 2024

    … des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON.

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  9. data.gouv.fr

    Répertoire des représentants d'intérêts (fichiers en vues séparées)

    Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 14 Nov 2025

    … donnees-du-repertoire-des-representants-dinterets-au-format-json/)*, et contient les mêmes données présentées dans des vues …

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    • XLSX
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    • CSV/UTF8
  10. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … pour la définition du simulateur ; - d’un schéma des données au format JSON; - des données au format JSON.

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  11. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3

    Premier ministreUpdated 7 Jan 2025

    … des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON.

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  12. data.gouv.fr

    Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON.

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  13. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON Vous pouvez nous …

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  14. data.gouv.fr

    Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … pour la définition du simulateur ; * d’un schéma des données au format JSON ; * des données au format JSON.

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  15. data.gouv.fr

    Base des installations classées (ICPE)

    Christian QuestUpdated 6 Aug 2020

    … Ce détail est ici remis sous forme de fichier JSON téléchargeable. Il contient les installations dites "Seveso haut …

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  16. data.gouv.fr

    Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON.

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  17. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … pour la définition du simulateur ; * d’un schéma des données au format JSON ; * des données au format JSON.

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  18. data.gouv.fr

    Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON

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  19. data.gouv.fr

    Référentiel Finess (t_finess)

    AtlasantéUpdated 5 Nov 2026

    … La future table t\_finess sera publiée exclusivement dans ce nouveau format (flux JSON toujours en cours d …

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  20. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

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