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Search results for Integration

Filtersdata.gouv.fr · PDF

230 datasets for “Integration”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche)

    Communauté de communes Côte Ouest Centre MancheUpdated 8 Jul 2026

    … biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data …

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    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Réserve intégrale forestière d'Arc-Châteauvillain - Parc national de forêts

    Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026

    Créée par le décret du 10 décembre 2021, la Réserve intégrale forestière d’Arc-Châteauvillain est située en …

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  3. data.gouv.fr

    gestion intégrée de l'eau et milieux aquatiques

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Sept 2026

    … La gestion intégrée de l'eau et des milieux aquatiques dans les zones d'activités. Construction d'un …

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  4. data.gouv.fr

    La comparaison des territoires transfrontaliers à l'échelle nationale : vers une typologie fondée sur les logiques d'intégration

    Premier ministreUpdated 26 Jan 2015

    … Enfin, la troisième partie expose les logiques d’intégration différentiées qui se lisent à travers les dynamiques territoriales …

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  5. data.gouv.fr

    Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur

    Premier ministreUpdated 6 Nov 2014

    La mise en place des pôles de recherche et d’enseignement supérieur s’intègre dans les profondes réformes …

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  6. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    En 2019, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 109 821 nouveaux Français, est en …

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  7. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    En 2020, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 84 864 nouveaux Français, est en …

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  8. data.gouv.fr

    Conseil municipal - Compte rendu

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 6 Feb 2020

    CR intégral

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  9. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 - Rapport de présentation

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 7 Jul 2020

    Texte intégral

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  10. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    En 2021, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec **130 385 nouveaux Français**, est en …

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  11. data.gouv.fr

    Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 1er mars 2018 - Délibérations

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 19 Oct 2018

    Texte intégral

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  12. data.gouv.fr

    Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 5 juin 2018 - Délibérations

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 19 Oct 2018

    Texte intégral

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  13. data.gouv.fr

    Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 3 juillet 2018 - Délibérations

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 19 Oct 2018

    Texte intégral

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  14. data.gouv.fr

    Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 25 septembre 2018 - Délibérations

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 19 Oct 2018

    Texte intégral

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  15. data.gouv.fr

    Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 13 novembre 2018

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 17 Jan 2020

    Compte rendu intégral

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  16. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par mariage avec 86 …

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  17. data.gouv.fr

    Conseil municipal d Nogent-sur-Marne - séance du 13 novembre 2018 - Délibérations

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 14 Jan 2020

    Texte intégral

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  18. data.gouv.fr

    Conseil municipal d Nogent-sur-Marne - séance du 10 décembre 2018 - Délibérations

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 14 Jan 2020

    Texte intégral

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  19. data.gouv.fr

    Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 6 février 2018 - Délibérations

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 19 Oct 2018

    Texte intégral des délibérations de la séance

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  20. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    En 2020, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par déclaration (mariages, ascendants …

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“Integration” datasets · Open Data Finder