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230 datasets for “Integration”
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Déclaration 2025 de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche)
Communauté de communes Côte Ouest Centre MancheUpdated 8 Jul 2026
… biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data …
- CSV
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Réserve intégrale forestière d'Arc-Châteauvillain - Parc national de forêts
Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026
Créée par le décret du 10 décembre 2021, la Réserve intégrale forestière d’Arc-Châteauvillain est située en …
- GPKG
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gestion intégrée de l'eau et milieux aquatiques
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Sept 2026
… La gestion intégrée de l'eau et des milieux aquatiques dans les zones d'activités. Construction d'un …
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La comparaison des territoires transfrontaliers à l'échelle nationale : vers une typologie fondée sur les logiques d'intégration
Premier ministreUpdated 26 Jan 2015
… Enfin, la troisième partie expose les logiques d’intégration différentiées qui se lisent à travers les dynamiques territoriales …
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Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur
Premier ministreUpdated 6 Nov 2014
La mise en place des pôles de recherche et d’enseignement supérieur s’intègre dans les profondes réformes …
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L'accès à la nationalité française, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
En 2019, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 109 821 nouveaux Français, est en …
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L'accès à la nationalité française, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
En 2020, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 84 864 nouveaux Français, est en …
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Conseil municipal - Compte rendu
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 6 Feb 2020
CR intégral
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Budget primitif 2019 - Rapport de présentation
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 7 Jul 2020
Texte intégral
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L'accès à la nationalité française, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
En 2021, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec **130 385 nouveaux Français**, est en …
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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 1er mars 2018 - Délibérations
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 19 Oct 2018
Texte intégral
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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 5 juin 2018 - Délibérations
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 19 Oct 2018
Texte intégral
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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 3 juillet 2018 - Délibérations
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 19 Oct 2018
Texte intégral
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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 25 septembre 2018 - Délibérations
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 19 Oct 2018
Texte intégral
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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 13 novembre 2018
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 17 Jan 2020
Compte rendu intégral
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L'accès à la nationalité française (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par mariage avec 86 …
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Conseil municipal d Nogent-sur-Marne - séance du 13 novembre 2018 - Délibérations
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 14 Jan 2020
Texte intégral
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Conseil municipal d Nogent-sur-Marne - séance du 10 décembre 2018 - Délibérations
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 14 Jan 2020
Texte intégral
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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 6 février 2018 - Délibérations
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 19 Oct 2018
Texte intégral des délibérations de la séance
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L'accès à la nationalité française, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
En 2020, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par déclaration (mariages, ascendants …
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