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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature LPP

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026

    … Fichier des Historiques * LPP_incomp_totxxx.dbf : Fichier des Incompatibilités * LPP_comp_totxxx.dbf : Fichier des Compatibilités

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  2. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature NABM

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026

    … incomp_totXXX.dbf* contenant 2 colonnes correspondant à la liste des codes incompatibles (2 enregistrements par incompatibilité pour …

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  3. data.gouv.fr

    Paris Wi-Fi - Sites disposant du service

    Ville de ParisUpdated 2 Nov 2026

    … des-hotspots-paris-wi-fi/dataviz/?disjunctive.incomingzonelabel&disjunctive.incomingnetworklabel&disjunctive.device_portal_format&disjunctive.device_constructor_name …

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  4. data.gouv.fr

    Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016

    … mais ont eu, pour la plupart, une carrière incomplète. Ils partent souvent en retraite pour inaptitude au travail …

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  5. data.gouv.fr

    INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES DES CITOYENS FRANÇAIS

    Noujoude LAÏDOUNIUpdated 12 Aug 2015

    … vous contacter au cas où votre demande serait incomplète. La communication d’une adresse de courrier électronique est …

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  6. data.gouv.fr

    Localisation géographique des panneaux M12_Annecy

    Arthur SarazinUpdated 29 Sept 2023

    … madada.fr/demande/liste_et_positions_des_panneaux#incoming-7415). Les champs dans le jeu de données sont …

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  7. data.gouv.fr

    SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  9. data.gouv.fr

    Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  10. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  11. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  12. data.gouv.fr

    Parcoursup apprentissage - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Feb 2026

    … entre l’étudiant et l’entreprise, saisie parfois incomplète, quel que soit le type de diplôme ou le …

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  13. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  14. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3

    Premier ministreUpdated 7 Jan 2025

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  15. data.gouv.fr

    Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  16. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  17. data.gouv.fr

    Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  18. data.gouv.fr

    Saisonnalité des ventes de logements par commune et par département, millésime 2026

    TerralyseUpdated 9 Sept 2026

    … L'année 2020 est écartée du calcul des indices (confinements), les années incomplètes également. Ventes de maisons et …

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  19. data.gouv.fr

    Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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  20. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … https://github.com/eureka2/G6K. **Merci de noter que ces sources sont incompatibles avec les données du simulateur …

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