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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Vote détaillé de la Charte éthique

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2016

    Détail des votes de la Charte pour une nouvelle éthique politique en Île-de-France (Rapport CR 15 …

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  2. data.gouv.fr

    Rapport d'activités 1999-2024

    Centre Français des Etudes EthiopiennesUpdated 7 Nov 2025

    Rapport d'activités du centre français des études éthiopiennes (CFEE) à Addis-Abeba (UMIFRE / USR 3137 - MEAE / CNRS …

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  3. data.gouv.fr

    Indicateurs Politique Numérique Responsable Bordeaux Métropole​

    Bordeaux MétropoleUpdated 26 May 2026

    … à 360° les enjeux environnementaux, sociaux, sociétaux et éthiques du numérique. 📗 [Politique Numérique Responsable de Bordeaux Métropole](https …

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  4. data.gouv.fr

    Distributeurs de sacs et poubelles pour déjections canines en France (OpenStreetMap)

    AnimalertUpdated 5 Oct 2026

    … Formater et aplanir les données pour en faciliter la réutilisation. ### Considérations légales et éthiques (Attribution) Ces données sont …

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  5. data.gouv.fr

    Données de fréquentation issues de la plateforme Outdoorvision

    Pôle ressources national transition écologique et sports de natureUpdated 13 Apr 2026

    … objet d’une documentation associée. **Considérations légales et éthiques** Les données publiées respectent les principes suivants : * **anonymisation des …

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  6. data.gouv.fr

    Série de datamarts synthétiques anonymes extraits de l'entrepôt de données du CHU de Nantes

    CHU de NantesUpdated 27 Jun 2025

    … dans une société mondialisée, en respectant les cadres éthiques et légaux spécifiques à chaque région tout en œuvrant …

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“ETHI” datasets · Open Data Finder