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  1. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot

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  2. data.gouv.fr

    Evaluation des dispositifs médicaux

    Haute Autorité de santéUpdated 23 Sept 2026

    En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU …

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  4. data.gouv.fr

    Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)

    SénatUpdated 12 Aug 2020

    Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche

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  6. data.gouv.fr

    Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …

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  8. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026

    Les informations relatives aux bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD) pris en charge par le …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire viande fraiche de boucherie hors viande hachée

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  11. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Produits non transformes de la peche

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015

    La liste des établissements dérogataires ŕ l'obligation d'agrément CE est disponible sur le …

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  13. data.gouv.fr

    Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    - Arrêté n° 2016-04-07-R-0297 - Gestion de l'allocation du revenu de solidarité active (RSA) - Composition …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et …

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  15. data.gouv.fr

    Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022

    Logements du parc privé ancien sortis de situation d'indignité par la réalisation de travaux suite à un …

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  16. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteurs soumis à des dispositions particulières

    Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteurs soumis à des dispositions particulières** Version du PLU mise en …

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  17. data.gouv.fr

    Règlement de l'aide aux communes

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes

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  18. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2016

    Haute Autorité de santéUpdated 16 Jan 2018

    Le questionnaire e-Satis +48h MCO est mis à disposition, en ligne, pour recueillir l'expérience et la …

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  19. data.gouv.fr

    Données mensuelles de référence d'indice d'humidité des sols pour le dispositif CatNat

    Météo-FranceUpdated 30 Sept 2026

    … B1-Donn%C3%A9es-mensuelles-d'indice-d'humidit%C3%A9-des-sols-\(SWI\)-pour-le-dispositif-CatNat).

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  20. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018

    Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019

    La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant …

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