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577 datasets for “Disposal”
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot
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Evaluation des dispositifs médicaux
Haute Autorité de santéUpdated 23 Sept 2026
En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU …
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche
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Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021
Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …
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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …
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Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026
Les informations relatives aux bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD) pris en charge par le …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire viande fraiche de boucherie hors viande hachée
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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted …
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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Produits non transformes de la peche
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015
La liste des établissements dérogataires Å l'obligation d'agrément CE est disponible sur le …
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
- Arrêté n° 2016-04-07-R-0297 - Gestion de l'allocation du revenu de solidarité active (RSA) - Composition …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et …
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Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022
Logements du parc privé ancien sortis de situation d'indignité par la réalisation de travaux suite à un …
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PLU bioclimatique - Secteurs soumis à des dispositions particulières
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteurs soumis à des dispositions particulières** Version du PLU mise en …
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Règlement de l'aide aux communes
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 16 Jan 2018
Le questionnaire e-Satis +48h MCO est mis à disposition, en ligne, pour recueillir l'expérience et la …
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Données mensuelles de référence d'indice d'humidité des sols pour le dispositif CatNat
Météo-FranceUpdated 30 Sept 2026
… B1-Donn%C3%A9es-mensuelles-d'indice-d'humidit%C3%A9-des-sols-\(SWI\)-pour-le-dispositif-CatNat).
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019
La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant …
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