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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Avenant n° 01 lot 07 Bastelica

    Office Public de l'Habitat de la CAPAUpdated 29 Nov 2021

    Surélévation du bâtiment - travaux imprévus

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  2. data.gouv.fr

    : Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition de la maison PIC située chemin de saint Pierre

    Commune de BrignolesUpdated 27 Oct 2025

    … de termites dans les bâtiments ; \- Diagnostic Amiante avant démolition sur la base du DTA en notre possession \- Constat …

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  3. data.gouv.fr

    Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … de termites dans les bâtiments ; - Diagnostic Amiante avant démolition sur la base du DTA en notre possession - Constat …

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  4. data.gouv.fr

    Réalisation d’un diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets (P.E.M.D.) préalable aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice.

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    Des travaux de démolition partielle sur l’ancien tribunal, propriété de la ville, doivent être réalisés. Le bâtiment …

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  5. data.gouv.fr

    Le Nouveau programe national de renouvellement urbain

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 25 Nov 2022

    … Au total, 40 milliards d’euros seront investis dans ces 480 quartiers pour des opérations de démolition et …

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