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  1. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot

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  2. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU …

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  3. data.gouv.fr

    DÉRATISATION, DESINFECTION ET DÉSINSECTISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIES ET ABORDS DE LA VILLE SUR 4 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 2 Oct 2025

    La présente consultation est relative à une mission de dératisation, de désinfection et de désinsectisation des bâtiments, voiries …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche

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  5. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire viande fraiche de boucherie hors viande hachée

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  8. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Produits non transformes de la peche

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015

    La liste des établissements dérogataires ŕ l'obligation d'agrément CE est disponible sur le …

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  11. data.gouv.fr

    Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025

    **Les données ont été validées au 31 décembre 2024.** Les données sont mises à jour par les services …

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  12. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Mar 2025

    Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en cours (élaboration ou révision) et procédures approuvées. Les …

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  13. data.gouv.fr

    Trafic maritime 2025 (tous navires, navires de pêche, de passagers, cargos, yachts et tankers)

    CeremaUpdated 12 Nov 2026

    Densités de navires estimées par maille de 1 minutes pendant l'année 2025 d'après le dispositif AIS …

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  14. data.gouv.fr

    Les moyens financiers consacrés à la R&D du secteur des administrations - Données agrégées

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 2 Oct 2025

    Ce jeu de données présente les moyens financiers consacrés à la recherche et au développement expérimental du secteur …

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  15. data.gouv.fr

    Communauté universitaire Enseignement Supérieur et recherche - Vie Etudiante 2010- 2014

    Université participativeUpdated 26 Apr 2015

    … personnels du secteur public - actualisation 2011 Date de dernière modification le mercredi 13 novembre 2013 à 11:11 …

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  16. data.gouv.fr

    Statuts du SICTIAM

    SICTIAMUpdated 20 Jun 2023

    Il s'agit de la dernière version des statuts

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  17. data.gouv.fr

    Date de la dernière orthophoto par commune en Belgique : Flandre, Wallonie, Bruxelles

    TerraLabUpdated 7 Sept 2026

    Date de la dernière orthophoto officielle, commune par commune, pour toute la Belgique. Quel jour l'avion a …

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  18. data.gouv.fr

    Le recours aux soins des sans-domicile : neuf sur dix ont consulté un médecin en 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Sept 2015

    … 20 % des dernières consultations chez un médecin se sont déroulées à l’hôpital. Par ailleurs, un tiers des …

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  19. data.gouv.fr

    CONTRAT 19/2026 - CAMPAGNE DE COMMUNICATION POUR LA FETE DES MEDIEVALES 2026

    Commune de BrignolesUpdated 22 May 2026

    … La campagne d’affichage pour la fête des Médiévales devra se dérouler sur la période allant du 03 …

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  20. data.gouv.fr

    Cabinets d'expertise comptable en France — agrégats SIRENE (Observatoire Comptapolis)

    Sam GILMANUpdated 28 Jul 2026

    Agrégats mensuels sur les cabinets d'expertise comptable actifs en France (NAF 69.20Z), dérivés de la base …

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