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  1. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2020 - Région Hauts-de-France

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Compte administratif pour l'année 2020 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de …

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  2. data.gouv.fr

    Budget primitif 2013 - Picardie

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil …

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  3. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2015 - Picardie

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Compte Administratif pour l'année 2015 pour la Picardie approuvé par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional …

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  4. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 - Hauts-de-France

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Budget Primitif (BP) du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2018, présenté par M. Xavier Bertrand …

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  5. data.gouv.fr

    Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile

    beta.gouv.frUpdated 7 Aug 2018

    Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié dans le cadre du renouvellement d'un des …

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  6. data.gouv.fr

    Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile

    beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018

    Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié en 2016 dans le cadre du renouvellement d …

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  7. data.gouv.fr

    Indicateur France Mobile - État et historique des déploiements DCC et 4G fixe

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Mar 2026

    … Dans le cadre de ce dispositif DCC, chaque opérateur a l’obligation d’installer 5 000 nouveaux sites …

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  8. data.gouv.fr

    AEAG - Captages sensibles

    Bassin Adour GaronneUpdated 11 Dec 2024

    Sur le bassin Adour-Garonne, on recense environ 5300 captages d'alimentation en eau potable. Parmi ces captages …

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  9. data.gouv.fr

    MAPA

    commune Saint AstierUpdated 19 Sept 2025

    Rénovation logement communal et création d'un studio DCE

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  10. data.gouv.fr

    LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    … MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 327 372,25 € Notification de la …

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  11. data.gouv.fr

    LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    … MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 598 227 € Notification de la DC …

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  12. data.gouv.fr

    LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance de secong rang

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    … volets flore aquatique poissons et écrevisses Montant modifié de la DC4 : 73 500 € Notification de la DC 4 …

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  13. data.gouv.fr

    LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance de second rang

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    … volets flore aquatique poissons et écrevisses Montant modifié de la DC4 : 97 101 € Notification de la DC 4 …

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  14. data.gouv.fr

    Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Nov 2024

    … 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n°2 Sous-traitant (part GTM TP EST) : ECM rue Denis …

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  15. data.gouv.fr

    Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026

    … 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n°2 Sous-traitant (part GTM TP EST) : INEO INDUSTRIE\&TERTIAIRE …

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  16. data.gouv.fr

    19S0017 – Travaux de réhabilitation des résidences MARINE 1 et 2 à Porto-Vecchio : 2ème partie des travaux (intérieur des bâtiments) - declaration sous traitant

    Office Public de l'Habitat de la CAPAUpdated 19 Nov 2021

    … à Porto-Vecchio : 2ème partie des travaux (intérieur des bâtiments). DC4 sur le lot 02 Cloisons - Faux plafonds

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  17. data.gouv.fr

    Réservoirs de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2021-07/DC_BDTOPO_3-0.pdf **INFORMATION** : LE JEU DE …

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  18. data.gouv.fr

    Constructions surfaciques de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … geoservices.ign.fr/sites/default/files/2021-07/DC_BDTOPO_3-0.pdf]** **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES …

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  19. data.gouv.fr

    Pylones de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … geoservices.ign.fr/sites/default/files/2021-07/DC_BDTOPO_3-0.pdf] **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES …

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  20. data.gouv.fr

    Répertoire Local des Associations de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA). **Pour la …

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