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46 datasets for “DC”
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Compte Administratif 2020 - Région Hauts-de-France
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Compte administratif pour l'année 2020 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de …
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Budget primitif 2013 - Picardie
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil …
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Compte Administratif 2015 - Picardie
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Compte Administratif pour l'année 2015 pour la Picardie approuvé par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional …
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Budget primitif 2018 - Hauts-de-France
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Budget Primitif (BP) du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2018, présenté par M. Xavier Bertrand …
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Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile
beta.gouv.frUpdated 7 Aug 2018
Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié dans le cadre du renouvellement d'un des …
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Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile
beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018
Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié en 2016 dans le cadre du renouvellement d …
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Indicateur France Mobile - État et historique des déploiements DCC et 4G fixe
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Mar 2026
… Dans le cadre de ce dispositif DCC, chaque opérateur a l’obligation d’installer 5 000 nouveaux sites …
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AEAG - Captages sensibles
Bassin Adour GaronneUpdated 11 Dec 2024
Sur le bassin Adour-Garonne, on recense environ 5300 captages d'alimentation en eau potable. Parmi ces captages …
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MAPA
commune Saint AstierUpdated 19 Sept 2025
Rénovation logement communal et création d'un studio DCE
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LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 327 372,25 € Notification de la …
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LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 598 227 € Notification de la DC …
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LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance de secong rang
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… volets flore aquatique poissons et écrevisses Montant modifié de la DC4 : 73 500 € Notification de la DC 4 …
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LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance de second rang
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… volets flore aquatique poissons et écrevisses Montant modifié de la DC4 : 97 101 € Notification de la DC 4 …
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Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Nov 2024
… 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n°2 Sous-traitant (part GTM TP EST) : ECM rue Denis …
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Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026
… 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n°2 Sous-traitant (part GTM TP EST) : INEO INDUSTRIE\&TERTIAIRE …
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19S0017 – Travaux de réhabilitation des résidences MARINE 1 et 2 à Porto-Vecchio : 2ème partie des travaux (intérieur des bâtiments) - declaration sous traitant
Office Public de l'Habitat de la CAPAUpdated 19 Nov 2021
… à Porto-Vecchio : 2ème partie des travaux (intérieur des bâtiments). DC4 sur le lot 02 Cloisons - Faux plafonds
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Réservoirs de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2021-07/DC_BDTOPO_3-0.pdf **INFORMATION** : LE JEU DE …
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Constructions surfaciques de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… geoservices.ign.fr/sites/default/files/2021-07/DC_BDTOPO_3-0.pdf]** **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES …
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Pylones de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… geoservices.ign.fr/sites/default/files/2021-07/DC_BDTOPO_3-0.pdf] **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES …
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Répertoire Local des Associations de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA). **Pour la …
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