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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Code source des taxes foncières (TF)

    Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019

    … Ce code source est sous licence CeCILL v2.1(détail dans le fichier LICENSE.txt). Cette ouverture s …

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  2. data.gouv.fr

    Positionnement des universités de taille moyenne et des sites secondaires dans la réorganisation du systèmes d'enseignement supérieur et de recherche français

    Premier ministreUpdated 28 Jan 2016

    … levier potentiel de développement économique, social et culturel. Ceci prend d’autant plus d’importance depuis que certains …

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  3. data.gouv.fr

    Points géodésiques du canevas de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    … opérations de topométrie à plusieurs points géodésiques proches, ceci afin de s’assurer de leur stabilité. La responsabilité …

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  4. data.gouv.fr

    Évaluation des émissions carbone des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 liées au déplacement des spectateurs

    Ministère chargé des SportsUpdated 23 Dec 2025

    … transport des spectateurs pour venir jusqu’en France. Ceci correspond à 90% des émissions de la sphère 3 …

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  5. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … obtention du volume global prélevé sur la ressource, ceci à l’échelle de l’ouvrage de prélèvement. Les …

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  6. data.gouv.fr

    Adresses du référentiel voies et adresses de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Aug 2024

    … d'Adresses Locales des communes vers la BAN, ceci dans le cadre de la charte de la Base …

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  7. data.gouv.fr

    SPASER du Département de la Haute-Garonne : bilans annuels

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Aug 2026

    … privés, dans le portail Haute-Garonne Open Data. Ceci s’inscrit dans une démarche de transparence et d …

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  8. data.gouv.fr

    Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … migratoire, serait en baisse plus modérée (- 16,9 %). Ceci est liée au fait qu'une partie des titres …

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