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607 datasets for “CAD”
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Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …
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cadastreBassens
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Cadastre à l'echelle de la ville echelle 1 : 853
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cadastreBassens
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Cadastre à l'echelle de la ville echelle 1 : 853
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Fiches de cadrage MJPM COVID
Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020
fiches de cadrage MJPM COVID
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Parcelles cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021
Parcelles cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …
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Sections cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021
Sections cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …
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Bâtiments cadastraux de la Métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021
Bâtiments cadastraux sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …
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DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …
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Remaniement cadastral 2019
Commune de TartasUpdated 16 Apr 2021
Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 1
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 2
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 3
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 4
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 5
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 6
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 7
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 8
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 9
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 24 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025
accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
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MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024
Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage