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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …

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  2. data.gouv.fr

    cadastreBassens

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Cadastre à l'echelle de la ville echelle 1 : 853

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  3. data.gouv.fr

    cadastreBassens

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Cadastre à l'echelle de la ville echelle 1 : 853

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  4. data.gouv.fr

    Fiches de cadrage MJPM COVID

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020

    fiches de cadrage MJPM COVID

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  5. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021

    Parcelles cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …

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  6. data.gouv.fr

    Sections cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021

    Sections cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …

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  7. data.gouv.fr

    Bâtiments cadastraux de la Métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021

    Bâtiments cadastraux sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …

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  8. data.gouv.fr

    DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …

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  9. data.gouv.fr

    Remaniement cadastral 2019

    Commune de TartasUpdated 16 Apr 2021

    Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent …

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  10. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 1

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  11. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 2

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  12. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 3

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  13. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 4

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  14. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 5

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  15. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 6

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  16. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 7

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  17. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 8

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  18. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 9

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 24 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  19. data.gouv.fr

    Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025

    accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

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  20. data.gouv.fr

    MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

    Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024

    Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

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