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  1. data.gouv.fr

    Base de données CoSMMA : Collaborative Smart Mapping of Mini-grid Action

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … Collaborative Smart Mapping of Mini-grid Action. L’ambition du projet CoSMMA est d’établir une cartographie intelligente …

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  2. data.gouv.fr

    Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … les bâtiments ; - Diagnostic Amiante avant démolition sur la base du DTA en notre possession - Constat du risque d …

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  3. data.gouv.fr

    MAPA 47-2024 - Mise en place de l’autorisation préalable à la mise en location de logements sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 18 Dec 2024

    … autorisation préalable de mise en location sur la base du dossier technique transmis par le pétitionnaire et d …

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  4. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … bases ; -Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

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  5. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

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  6. data.gouv.fr

    Cartographie des investisseurs d’impact en Afrique

    Issakha THIAMUpdated 10 Dec 2024

    … La base de données qui accompagne cette étude est en libre accès sur cette page et comprend : * les …

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  7. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

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  8. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

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  9. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170901\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

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  10. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … bases ; -Un tableau LEGIFRANCE\_20170901\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

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  11. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

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  12. data.gouv.fr

    BD Sol - gestion dynamique des potentialités agricoles (GDPA)- Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 23 Sept 2022

    … Une visualisation des données est également disponible au lien suivant : [Cartographie régionale](https://mviewer.openig.org/?config=/maps …

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  13. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20181017\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

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  14. data.gouv.fr

    BOCC - Bulletin officiel des conventions collectives

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … bases ; -Un tableau LEGIFRANCE_20170901_dtd_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

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  15. data.gouv.fr

    BD Sol- Terroirs - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 21 Nov 2022

    … L’objectif est ici la constitution d’une base de données agropédologiques avec une finalité pratique forte. Les …

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  16. data.gouv.fr

    BD Sol - Géologie - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 21 Nov 2022

    … config=/maps/openig/donnees-sols-en-occitanie.xml) **Cette donnée est une composante de la base de données …

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  17. data.gouv.fr

    Cartographie des investisseurs d’impact en Afrique

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 2 Jun 2026

    … La base de données qui accompagne cette étude est en libre accès sur cette page et comprend : * les …

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  18. data.gouv.fr

    BD Sol - Propriétés - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 23 Sept 2022

    … roche, position, profondeur, texture, pierrosité, réserve utile, pH. **Cette donnée est une composante de la base de données …

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  19. data.gouv.fr

    Système d'Information Géographique de la France de la Troisième République (1870–1940)

    DELETED DELETEDUpdated 25 Jan 2022

    … la base de données TRF-GIS, se référer au data paper suivant : [Gay, Victor. 2021. "Mapping the Third …

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  20. data.gouv.fr

    Points d'intérêt de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    … Certaines données proviennent d’Open Street Map (adresse et géolocalisation des points d’intérêt), d’autres (concernant les …

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“Base Maps” datasets · Open Data Finder