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  1. data.gouv.fr

    Commune de Brocas : Cartographie

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Données concernant la cartographie de la commune de Brocas

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  2. data.gouv.fr

    Commune de Brocas : Cartographie

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Données concernant la cartographie de la commune de Brocas

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  3. data.gouv.fr

    Équipements sportifs - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 12 Nov 2026

    Base de données Data ES, équipements sportifs et lieux de pratiques mis à jour quotidiennement.

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  4. data.gouv.fr

    Parc de Camargue - Anciens bras du Rhône

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    Anciens bras du Rhône ayant participé à la genèse et la géomorphologie du delta du Rhône

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  5. data.gouv.fr

    Cartes stratégiques de bruit (CSB) et plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) autour des grands aéroports

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Dec 2024

    … des cartes stratégiques de bruit (CSB) et des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE), notamment …

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  6. data.gouv.fr

    MAPA 20/2024. Prestations de sonorisation et de mise en lumière de spectacles ou évènements pour la ville de Brignoles sur 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 26 Aug 2024

    Prestations de sonorisation et de mise en lumière de spectacles ou évènements pour la ville de Brignoles sur …

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  7. data.gouv.fr

    MAPA 34/2024 Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024

    Commune de BrignolesUpdated 8 Nov 2024

    … de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles

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  8. data.gouv.fr

    SDIRVE CA Béthune Bruay Artois Lys Romane

    Communauté d’Agglomération de Béthune‑Bruay, Artois Lys RomaneUpdated 17 Jun 2026

    … de Recharge de Véhicules Electriques du territoire de la Communauté d’Agglomération de Béthune‑Bruay, Artois Lys Romane

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  9. data.gouv.fr

    Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche d'activité

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Jan 2016

    … recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, branche d'activité et type de personnel

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  10. data.gouv.fr

    Technologies des familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  11. data.gouv.fr

    Familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  12. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …

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  13. data.gouv.fr

    Observatoire du bruit - Données acoustiques quotidiennes issues des balises du réseau permanent de l’observatoire de l’environnement sonore

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Jul 2021

    Données acoustiques historiques quotidiennes. Indicateurs acoustiques réglementaires (LDEN, Ljour 06h-18h ; LSoirée 18h-22h ; LNuit 22h-06h) quotidiens …

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  14. data.gouv.fr

    Programmation annuelle des achats des collectivités bretonnes volontaires

    Mégalis BretagneUpdated 5 Nov 2026

    Ce jeu de données contient les programmations annuelles des achats des collectivités bretonnes volontaires : * la Région Bretagne, * le …

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  15. data.gouv.fr

    Plan de Gestion des risques d'inondation du bassin Loire-Bretagne 2022-2027

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 29 Nov 2024

    … d'inondation à l'échelle du bassin Loire-Bretagne. Les annexes du PGRI sont disponibles à l'adresse …

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  16. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  17. data.gouv.fr

    Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas

    Les LilasUpdated 8 Jul 2024

    … l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas

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  18. data.gouv.fr

    Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche d'activité

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015

    … recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, branche d'activité et type de personnel

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  19. data.gouv.fr

    MAINTENANCE DU LOGICIEL GLIMS AU CHR METZ -THIONVILLE ET AU CH DE BRIEY

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024

    MAINTENANCE DU LOGICIEL GLIMS AU CHR DE BRIEY ET AU CH DE BRIEY. La consultation est passée sous …

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  20. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …

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